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141 datasets for “independante”

  1. data.gouv.fr

    Fête de la librairie indépendante

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Apr 2021

    Carte des librairies franciliennes participant à la 23e édition de la Fête de la Librairie indépendante le samedi …

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    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Aide aux librairies indépendantes

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Aug 2015

    L'aide régionale vise à accompagner les projets des librairies indépendantes dans le cadre : - de la constitution ou …

    • CSV
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    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Aide aux librairies indépendantes 2006 - 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2014

    L'aide régionale vise à accompagner les projets des librairies indépendantes dans le cadre : * de la constitution ou …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Politiques et pratiques de rémunération des autorités administratives et publiques indépendantes

    Cour des comptesUpdated 12 Feb 2018

    Les autorités administratives indépendantes et les autorités publiques indépendantes interviennent dans une grande variété de domaines, à des …

    • CSV/UTF8
  5. data.gouv.fr

    Protocole des J.A.A.I.

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à …

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    • XML
  6. data.gouv.fr

    Librairies en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015

    … surfaces, nombre de références et labels "Librairie indépendante de référence" (LiR) et "librairie de référence" (LR). Il inclut …

    • CSV
    • JSON
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    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Marchés publics de la CNIL

    CNILUpdated 22 May 2026

    La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le …

    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Infrastructure de Recharge Véhicules électriques (IRVE) e-Totem FRG10

    e-TotemUpdated 2 Feb 2026

    Réseau de points de charge e-Totem FRG10 regroupant des stations indépendantes ouvertes au public appartenant à des …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Annuaire des services publics nationaux

    Christian QuestUpdated 28 Feb 2020

    … 1, "parents_name": [ "Autorités Indépendantes" ], "ref": [ { "title": "Règlement général de la Haute Autorité pour la transparence de la …

    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 octobre 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 15 Oct 2020

    … La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …

    • ODS
  11. data.gouv.fr

    Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …

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    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …

    • DOC
    • CSV
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Résultats de la consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 novembre 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Nov 2018

    … La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2025 (PLF 2025), jaune opérateurs de l'Etat, liste des opérateurs et catégories

    Damien VurpillotUpdated 3 Feb 2025

    … ASN pour former l’ASNR, une autorité administrative indépendante (AAI) se substituant à une AAI et un opérateur …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le type de PA et l'âge [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

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    • JSON
  16. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le type de prestation [IRIS]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

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    • JSON
  17. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon l'année de demande de la PA [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

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  18. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le montant du revenu trimestriel [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon l'année de demande de la PA [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le type de PA et la situation familiale [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

    • CSV
    • JSON
“independante” datasets · Open Data Finder