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141 datasets for “independante”
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Fête de la librairie indépendante
Région Île-de-FranceUpdated 20 Apr 2021
Carte des librairies franciliennes participant à la 23e édition de la Fête de la Librairie indépendante le samedi …
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Aide aux librairies indépendantes
Région Île-de-FranceUpdated 26 Aug 2015
L'aide régionale vise à accompagner les projets des librairies indépendantes dans le cadre : - de la constitution ou …
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Aide aux librairies indépendantes 2006 - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2014
L'aide régionale vise à accompagner les projets des librairies indépendantes dans le cadre : * de la constitution ou …
- CSV
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Politiques et pratiques de rémunération des autorités administratives et publiques indépendantes
Cour des comptesUpdated 12 Feb 2018
Les autorités administratives indépendantes et les autorités publiques indépendantes interviennent dans une grande variété de domaines, à des …
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Protocole des J.A.A.I.
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à …
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Librairies en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015
… surfaces, nombre de références et labels "Librairie indépendante de référence" (LiR) et "librairie de référence" (LR). Il inclut …
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- SHP
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Marchés publics de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le …
- XLSX
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Infrastructure de Recharge Véhicules électriques (IRVE) e-Totem FRG10
e-TotemUpdated 2 Feb 2026
Réseau de points de charge e-Totem FRG10 regroupant des stations indépendantes ouvertes au public appartenant à des …
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Annuaire des services publics nationaux
Christian QuestUpdated 28 Feb 2020
… 1, "parents_name": [ "Autorités Indépendantes" ], "ref": [ { "title": "Règlement général de la Haute Autorité pour la transparence de la …
- JSON
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Consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 octobre 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 15 Oct 2020
… La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …
- ODS
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Indicateurs de collecte des déchets en Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …
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Indicateurs de collecte des déchets en Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …
- DOC
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Résultats de la consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 novembre 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Nov 2018
… La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …
- XLS
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Projet de loi de finances pour 2025 (PLF 2025), jaune opérateurs de l'Etat, liste des opérateurs et catégories
Damien VurpillotUpdated 3 Feb 2025
… ASN pour former l’ASNR, une autorité administrative indépendante (AAI) se substituant à une AAI et un opérateur …
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PA - Répartition des allocataires selon le type de PA et l'âge [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
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PA - Répartition des allocataires selon le type de prestation [IRIS]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
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PA - Répartition des allocataires selon l'année de demande de la PA [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
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PA - Répartition des allocataires selon le montant du revenu trimestriel [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
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PA - Répartition des allocataires selon l'année de demande de la PA [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
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PA - Répartition des allocataires selon le type de PA et la situation familiale [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
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