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2,594 datasets for “gestion documental”

  1. data.gouv.fr

    Taux de couverture des documents de gestion forestière durable (PSG, CBPS, RTG) par année (indicateur LOLF)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Mar 2015

    Suivi des surfaces forestières privées couvertes par un document de gestion forestière durable (PSG obligatoire, PSG volontaire, CBPS …

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  2. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme dans l'Oise (60)

    DDT OiseUpdated 7 Apr 2026

    Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI

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  3. data.gouv.fr

    N_DOCUMENT_PPRN_S_050

    DDTM MancheUpdated 11 May 2026

    Couche départementale contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé

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  4. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 Nov 2025

    Liste des plans de prévention des risques naturels du département

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  5. data.gouv.fr

    Base documentaire des notes communicables de la DGFiP

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Sept 2023

    … communicables de la DGFIP issues de la base documentaire Nausicaa depuis décembre 2017. La mise à jour est …

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  6. data.gouv.fr

    Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 15 Jul 2025

    document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 …

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  7. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 3 Sept 2026

    État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et …

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  8. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme publiés sur le GPU dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Apr 2026

    Documents d'urbanisme publiés sur le GPU. Mis à jour au regard du contenu du GPU. mis à …

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  9. data.gouv.fr

    Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026

    Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …

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  10. data.gouv.fr

    Linéaires de haies dans les documents d'urbanisme non publiés au GPU dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Aug 2022

    Linéaires de haies présents dans les documents d'urbanisme numérisés par la DDT entre 2010-2017 et non …

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  11. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département d'Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 21 Jun 2021

    Document des Plans de Prévention des Risques naturels d'Indre-et-Loire. Cela comprend les PPR inondation et …

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  12. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019

    … l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est depuis le …

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  13. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025

    … plans thématiques de gestion des eaux pluviales) et précisées dans le règlement littéral du PLUi.

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  14. data.gouv.fr

    Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026

    … Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètres pouvant accueillir des projets photovoltaïques sur le territoire de la Loire-Atlantique – document-cadre

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Sept 2025

    Ensemble des périmètres du document-cadre prévu à l’article L.111-29 du Code de l’urbanisme …

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  16. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique,hors PLU des communes annexées …

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  17. data.gouv.fr

    Zones identifiées pour implantation d’installation photovoltaïque (document cadre article L.111-29 du code de l'urbanisme)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Jun 2025

    … chambre d'agriculture de Loire-Atlantique pour le document cadre photovoltaïque (conformément à l'article L.111-29 …

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  18. data.gouv.fr

    Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 May 2026

    Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.

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  19. data.gouv.fr

    Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne"

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Aug 2019

    Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes …

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  20. data.gouv.fr

    Etat des documents d'urbanisme en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Jan 2026

    La planification urbaine regroupe l’ensemble des documents d’urbanisme qui organisent les territoires. Ces documents traduisent un …

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