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16 datasets for “generalites”
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Résultats élections Municipales à Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
Résultats des élections municipales par bureau de vote sur Belfort Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur …
- CSV
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Liste des prénoms des nouveaux-nés - Ville de Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
Liste annuelle des prénoms avec l’occurrence de chacun Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le …
- CSV
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Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être …
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Liste des subventions publiques attribuées par le Grand Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être …
- XLS
- data.gouv.fr
Tronçon de fossé juré dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Aug 2008
Tronçon de fossé juré Dans l'ex Généralité d'Orléans existait un système destiné à faciliter l'évacuation …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Liste des médailles obtenues par des sportifs français aux Jeux Olympiques et paralympiques de 2012 et de 2014
Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2016
**Généralités **Maintenir le rang de la France parmi les grandes nations sportives est un axe important de la …
- XLSX
- DOCX
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REP - Quantités mises sur le marché (historique)
ADEMEUpdated 1 Oct 2021
… des années antérieures (N-2 et N-3). ## Généralités sur les filières REP L’État a confié à …
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REP - VHU - Liste des producteurs enregistrés à SYDEREP
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… fois par an sur https://data.ademe.fr. ### **Généralités sur les filières REP** L’État a confié à …
- URL
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- CSV
- data.gouv.fr
REP - VHU - Performances cumulées depuis 2018
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… filieres-rep.ademe.fr/filieres-REP/filiere-VEHICULE) ### **Généralités sur les filières REP** L’État a confié à …
- URL
- XLSX
- CSV
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REP - VHU - Tonnages collectés Broyeurs depuis 2018
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… filieres-rep.ademe.fr/filieres-REP/filiere-VEHICULE)** ### **Généralités sur les filières REP** L’État a confié à …
- URL
- XLSX
- CSV
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REP - VHU - Tonnages collectés CVHU depuis 2018
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… filieres-rep.ademe.fr/filieres-REP/filiere-VEHICULE)** ### **Généralités sur les filières REP** L’État a confié à …
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- XLSX
- CSV
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REP - Liste des producteurs enregistrés dans SYDEREP avec leur identifiant unique
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… L’actualisation de cette liste mise à disposition sera réalisée **quotidiennement** sur https://data.ademe.fr. ### Généralités sur …
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REP - VHU - TRR et TRV des Broyeurs depuis 2018
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… des années antérieures (N-2 et N-3). ### Généralités sur les filières REP L’État a confié à …
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REP - VHU - TRR et TRV des CVHU depuis 2018
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… des années antérieures (N-2 et N-3). ### **Généralités sur les filières REP** L’État a confié à …
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REP - Liste des membres adhérents des éco-organismes en fin d’année
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… La date de la mise à jour est précisée sur l'étiquette du jeu de données. ### Généralités sur …
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Sites d'exploitation d'énergie marine renouvelable (en projet ou en exploitation) dans les eaux françaises
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… https://www.eoliennesenmer.fr/generalites-eoliennes-en-mer/cycle-vie-parc. Dans le cadre de la donnée présentée …