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1,742 datasets for “general plan”

  1. data.gouv.fr

    Plan Comptable Général

    ComptasseUpdated 29 Oct 2026

    Les données du Plan Comptable Général (PCG) ne sont pas données de manière structurée par l'[Autorité des …

    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

    DDT AveyronUpdated 19 Aug 2020

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques technologiques générés par la société Rockwool à Saint-Eloy-les-Mines (Puy de Dôme)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024

    Le PPRt Rockwool a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/06/2010 en vertu des articles L515 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques technologiques généré par la société Titanobel sur les communes de Moissat, Reignat, Glaine-Montaigut et Ravel (Puy de Dôme)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024

    Le PPRt Titanobel a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/12/2011 en vertu des articles L515 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Plan départemental de l'habitat

    Conseil général de l'OiseUpdated 18 May 2015

    Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques technologiques généré par la société SANOFI sur le territoire des communes de Vertolaye, Marat et Bertignat (Puy de Dôme)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024

    Le PPRt Sanofi-Vertolaye a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/04/2014 en vertu des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Plan de mobilité durable (PMD)

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    … par Conseil général pour la mobilité, - la stratégie de mobilité durable élaborée par le Conseil général pour répondre …

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  8. data.gouv.fr

    Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Aug 2015

    … chiffres clefs -Présentation des 4 objectifs stratégiques du plan opérationnel -Description des 20 actions opérationnelles retenues pour développer …

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Plan départemental de l'habitat - table ronde du 7 février 2013

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014

    Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013. Retranscription …

    • DOC
  10. data.gouv.fr

    Routes départementales - Grands projets 2013-2014

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). Plans des …

    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Nov 2025

    Le programme d'intérêt général (PIG) constitue l'un des outils dont dispose l'État pour garantir la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Canevas topographique

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … appuis, matérialisés sur le terrain, connus en position planimétrique (X, Y) et altimétrique (Z) et servant d'ossature …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Occupation du sol dans les parcs et jardins gérés par le Conseil général des Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … le Conseil général des Hauts-de-Seine (pelouse, arbustes, enrobé noir,…). Elles sont issues des plans topographiques servant …

  14. data.gouv.fr

    Fiches signalétiques du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF)

    Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 16 Mar 2022

    Fiches signalétique du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF) couvrant les îles de la Société …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II (1ère génération) en Pays de la Loire (données historiques)

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2015

    … Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la …

    • ESRI SHAPEFILE
  16. data.gouv.fr

    ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I (1ère génération) en Pays de la Loire (données historiques)

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2015

    … Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la …

    • WMS
    • MAPINFO TAB
  17. data.gouv.fr

    Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) de la ripisylve

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … un Plan Pluriannuel de Gestion (PPG). Elle est le support cartographique de la Déclaration d’Intérêt Général (DIG …

    • GEOJSON
    • SHP
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Aug 2022

    … 102-2 sont qualifiés de projet d'intérêt général par arrêté préfectoral. Lorsqu'un document d'urbanisme doit …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Communes du Calvados en RNU par caducité de leur POS, au 02/07/2024

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026

    … tableau général du SUR (02/07/2024)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Localisation de façon simplifiée (par un point) de la présence d'un plan général d'alignement (PGA) sur …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“general plan” datasets · Open Data Finder