Search results for fusionnee
Filtersdata.gouv.fr
218 datasets for “fusionnee”
- data.gouv.fr
CALN communes fusionnees
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 2 Nov 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe Description : Hauteur d'eau maximale fusionnée …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Territoires des anciennes communes associées ou fusionnées en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 1 Oct 2015
Cette couche d'information permet de conserver un historique des anciennes communes telles qu'elles étaient lors du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Communes fusionnées au 1er janvier 2019
DDT Deux-SèvresUpdated 17 Dec 2018
Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes associées ou déléguées des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 19 mai 2021
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 May 2022
… Ces communes ont fusionnées. Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …
- CSV
- JSON
- HTML
- data.gouv.fr
Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRI de la Loire amont - Cote de la crue de référence pas altimétrique de 50 cm en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Nov 2018
… Il concerne les communes de Ancenis, Anetz (fusionnée dans Vair sur Loire), Basse-Goulaine, Haute-Goulaine - La Chapelle …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres des Communes de l'Ain
Département de l'AinUpdated 29 Oct 2026
… Au 1er janvier 2023les communes suivantes ont fusionnées : Culoz(138) + Béon(039) = Culoz-Béon(138) - (chef lieu à …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Jan 2025
Ce jeu de données représente les périmètres des communes fusionnées et couvertes par des documents d'urbanisme différents …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ces données ont été extraites de de l'application GASPAR et tiennent compte des communes fusionnées au 1er …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 17 Sept 2019
… Le 1 juillet 2024, les unités territoriales ont fusionnées en une Unité territoriale départementale dont les compétences s …
- INCONNU
- data.gouv.fr
Documents d'urbanisme approuvés et en cours dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Feb 2026
… Des documents d'urbanisme concernant d'anciennes communes aujourd'hui fusionnées étant toujours opposable, la liste des communes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cadastre aquacole national - Emprise
CeremaUpdated 21 Oct 2026
… Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. Cette donnée à été crée dans le cadre du …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Données extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées …
- ODS
- SHP
- data.gouv.fr
Bases des Plans de Mobilités et des Plans de Mobilité Simplifiés
CeremaUpdated 5 May 2025
… Plan de Mobilité (PdM) et Plan de Mobilités Simplifiés (PdMS), qui doivent être fusionnées en 2025. La base …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Etat d'avancement des procédures d'urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024
… A compter du 1/01/2016, les communes fusionnées ont la compétence planification pour l'ensemble de leur …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Productions des chambres régionales et territoriales des comptes, par chambre régionale et par type de production (2010-2015)
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… Pour faciliter un raisonnement à périmètre constant, lorsque deux chambres ont été fusionnées dans le cadre de la …
- CSV
- data.gouv.fr
Répertoire des représentants d'intérêts (fichiers en vues séparées)
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 14 Nov 2025
… des vues différentes (vues séparées, vues intermédiaires, vues fusionnées). Seules les données de l’année en cours et …
- CSV.GZ
- XLSX
- CSV/UTF8
- data.gouv.fr
Communes des Deux-Sèvres à l'instant T
DDT Deux-SèvresUpdated 9 Jan 2019
… bien celui de la nouvelle commune (ou bien celui des nouvelles communes fusionnées pour l'année N+1).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS