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218 datasets for “fusionnee”

  1. data.gouv.fr

    CALN communes fusionnees

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 2 Nov 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  2. data.gouv.fr

    Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022

    … Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe Description : Hauteur d'eau maximale fusionnée …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Territoires des anciennes communes associées ou fusionnées en Deux-Sèvres

    DDT Deux-SèvresUpdated 1 Oct 2015

    Cette couche d'information permet de conserver un historique des anciennes communes telles qu'elles étaient lors du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  4. data.gouv.fr

    Communes fusionnées au 1er janvier 2019

    DDT Deux-SèvresUpdated 17 Dec 2018

    Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Communes associées ou déléguées des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 19 mai 2021

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 May 2022

    … Ces communes ont fusionnées. Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies

    ModulyxUpdated 23 Aug 2026

    La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …

    • CSV
    • JSON
    • HTML
  7. data.gouv.fr

    Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022

    … Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    PPRI de la Loire amont - Cote de la crue de référence pas altimétrique de 50 cm en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Nov 2018

    … Il concerne les communes de Ancenis, Anetz (fusionnée dans Vair sur Loire), Basse-Goulaine, Haute-Goulaine - La Chapelle …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Périmètres des Communes de l'Ain

    Département de l'AinUpdated 29 Oct 2026

    … Au 1er janvier 2023les communes suivantes ont fusionnées : Culoz(138) + Béon(039) = Culoz-Béon(138) - (chef lieu à …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  10. data.gouv.fr

    Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Jan 2025

    Ce jeu de données représente les périmètres des communes fusionnées et couvertes par des documents d'urbanisme différents …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Ces données ont été extraites de de l'application GASPAR et tiennent compte des communes fusionnées au 1er …

    • SHP
    • ODS
  12. data.gouv.fr

    Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 17 Sept 2019

    … Le 1 juillet 2024, les unités territoriales ont fusionnées en une Unité territoriale départementale dont les compétences s …

    • INCONNU
  13. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme approuvés et en cours dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Feb 2026

    … Des documents d'urbanisme concernant d'anciennes communes aujourd'hui fusionnées étant toujours opposable, la liste des communes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Cadastre aquacole national - Emprise

    CeremaUpdated 21 Oct 2026

    … Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. Cette donnée à été crée dans le cadre du …

    • ESRI SHAPEFILE
  15. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Données extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées …

    • ODS
    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Bases des Plans de Mobilités et des Plans de Mobilité Simplifiés

    CeremaUpdated 5 May 2025

    … Plan de Mobilité (PdM) et Plan de Mobilités Simplifiés (PdMS), qui doivent être fusionnées en 2025. La base …

    • XLSX
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des procédures d'urbanisme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024

    … A compter du 1/01/2016, les communes fusionnées ont la compétence planification pour l'ensemble de leur …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Productions des chambres régionales et territoriales des comptes, par chambre régionale et par type de production (2010-2015)

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    … Pour faciliter un raisonnement à périmètre constant, lorsque deux chambres ont été fusionnées dans le cadre de la …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Répertoire des représentants d'intérêts (fichiers en vues séparées)

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 14 Nov 2025

    … des vues différentes (vues séparées, vues intermédiaires, vues fusionnées). Seules les données de l’année en cours et …

    • CSV.GZ
    • XLSX
    • PDF
    • CSV/UTF8
  20. data.gouv.fr

    Communes des Deux-Sèvres à l'instant T

    DDT Deux-SèvresUpdated 9 Jan 2019

    … bien celui de la nouvelle commune (ou bien celui des nouvelles communes fusionnées pour l'année N+1).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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