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Search results for debroussaillement

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50 datasets for “debroussaillement”

  1. data.gouv.fr

    Débroussaillements le long des tronçons des voies DFCI dans le Gard

    DDTM GardUpdated 23 Aug 2018

    couche DEB de la BD DFCI

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  2. data.gouv.fr

    PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire

    DDT AveyronUpdated 17 Jul 2018

    Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage des secteurs soumis aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)

    DDTM GardUpdated 27 Mar 2024

    Champ d'application de la réglementation forestière concernant le débroussaillement. Zone 1 = Espace boisé Zone 2 = Zone périphérique …

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  4. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement

    DDT DordogneUpdated 9 Apr 2024

    Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 …

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  5. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 5 Apr 2022

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par l'article L …

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  6. data.gouv.fr

    Zones impactées par les obligations légales de débroussaillement

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Apr 2026

    Bandes tampons des zones soumises à OLD. Sont concernés : le bâti, les routes, les voies ferrées, les lignes …

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  7. data.gouv.fr

    Obligations légales de débroussaillement dans l'Eure

    DDTM DE l'EUREUpdated 30 Sept 2025

    Périmètres soumis à l'obligation légale de débroussaillement, selon l'arrêté préfectoral du du 15 septembre 2025. Ce …

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  8. data.gouv.fr

    Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussailement en Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2025

    Les Obligations légales de débroussaillement (OLD) sont définies par les articles L.131-10 à L131-16 et …

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  9. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84)

    DDT VaucluseUpdated 21 May 2026

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 30 Jul 2026

    … incendies de forêt par le débroussaillement et et le maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés aux …

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  11. data.gouv.fr

    Obligations légales de débroussaillement dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Aug 2026

    Périmètres soumis à l'obligation légale de débroussaillement, selon l'arrêté préfectoral du 15 septembre 2025. Ce zonage …

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  12. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement

    DDTM AudeUpdated 30 Sept 2022

    Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 …

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  13. data.gouv.fr

    Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Jun 2026

    N_DFCI_DEBROUSS_ZINF_S_019.shp Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussaillement …

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  14. data.gouv.fr

    Obligations Légales de Débroussaillement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Jan 2024

    Zonage des obligations légales de débroussaillement du département de l’Isère Massif forestier et zone tampon de 200 …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre des communes soumises à obligation légale de débroussaillement dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 14 May 2025

    Le débroussaillement est une obligation de l’article L-131-10 du code forestier qui le définit comme …

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  16. data.gouv.fr

    Zone d'application légale du débroussaillement dans les Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 31 Oct 2024

    Le débroussaillage est obligatoire dans les communes boisées dont les forêts sont soit classées par décision administrative comme …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    La couche ZIOLD_DEBROUSSAILLEMENT présente la zone d'influence des obligations légales de débroussaillement. (OLD). C’est une …

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  18. data.gouv.fr

    Zones de débroussaillement réglementaire (OLD)

    DDT TarnUpdated 8 Aug 2023

    Zones soumises aux obligations légales de débroussaillement Le débroussaillement fait partie intégrante de la défense des forêts contre …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement - Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jan 2024

    Jeu de données de localisation du zonage des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) à Anglet. L’[arrêté préfectoral …

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  20. data.gouv.fr

    Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour les massifs forestiers dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 16 Apr 2026

    … L'obligation de débroussailler et de le maintenir en état débroussaillé s'applique sur les terrains situés dans …

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“debroussaillement” datasets · Open Data Finder