Search results for Montagne
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632 datasets for “Montagne”
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Communes - zone montagne et PNR
Plateforme Open Data ZABALUpdated 31 Jul 2024
Communes - zone montagne et PNR
- CSV
- JSON
- ZIP
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Bâtiments de montagne (Savoie)
DDT SavoieUpdated 12 Oct 2017
Bâtiments de montagne
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Loi littoral et loi montagne dans le département du Gard
DDTM GardUpdated 21 Apr 2023
Communes soumises à la loi montagne ou la loi littoral dans le département du Gard
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Bâtiments de montagne en ruine (Savoie)
DDT SavoieUpdated 12 May 2017
Bâtiments de montagne en ruine
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Gendarmerie zone d'intervention du peloton de montagne (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 9 Feb 2016
Zone d'intervention du peloton de montagne de Murat
- WMS
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Jeux de données - Arles Crau Camargue Montagnette
Updated 5 Nov 2014
Les jeux de données publiés par Arles Crau Camargue Montagnette, collectés par data.gouv.fr sur la plateforme …
- CSV
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Parc du Luberon - SIC FR9301537 - Montagne de Lure - Inventaire des habitats 2003
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025
Inventaire des habitats du site Natura 2000 FR9301537 : Montagne de Lure réalisée en 2003
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Communes concernées par la loi Montagne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …
- WMS
- JSON
- CSV
- WFS
- XLSX
- data.gouv.fr
Communes concernées par la loi Montagne
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …
- data.gouv.fr
n_montagne_zsup_087
DDT Haute-VienneUpdated 23 Nov 2021
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Chiroptères_ComPNRMR
Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017
Résumé de la présence ou absence de chiroptères par communes du Parc naturel régional de la Montagne de …
- ZIP
- data.gouv.fr
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) TOYOTA MONTAGNAT
ZEborneUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …
- CSV
- data.gouv.fr
Zonage Groupes construction Loi Montagne 2018 - Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 20 Oct 2021
La loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 dite « loi Montagne » a pour objectif le développement et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Dec 2015
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …
- ZIP
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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Cet indicateur correspond à la première définition des zones de montagne et couvre donc seulement les communes soumises …
- SHP
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Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985
DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2017
… Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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MASSIF VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2025
Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …
- MAPINFO TAB
- WMS
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Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017
… en ZRR, mais, étant classées en zone de montagne, elles continuent à bénéficier des effets du dispositif pour …
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