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Search results for Montagne

Filtersdata.gouv.fr

632 datasets for “Montagne”

  1. data.gouv.fr

    Communes - zone montagne et PNR

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 31 Jul 2024

    Communes - zone montagne et PNR

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Bâtiments de montagne (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 12 Oct 2017

    Bâtiments de montagne

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Loi littoral et loi montagne dans le département du Gard

    DDTM GardUpdated 21 Apr 2023

    Communes soumises à la loi montagne ou la loi littoral dans le département du Gard

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  4. data.gouv.fr

    Bâtiments de montagne en ruine (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 12 May 2017

    Bâtiments de montagne en ruine

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Gendarmerie zone d'intervention du peloton de montagne (Cantal)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 9 Feb 2016

    Zone d'intervention du peloton de montagne de Murat

    • WMS
  6. data.gouv.fr

    Jeux de données - Arles Crau Camargue Montagnette

    Updated 5 Nov 2014

    Les jeux de données publiés par Arles Crau Camargue Montagnette, collectés par data.gouv.fr sur la plateforme …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - SIC FR9301537 - Montagne de Lure - Inventaire des habitats 2003

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025

    Inventaire des habitats du site Natura 2000 FR9301537 : Montagne de Lure réalisée en 2003

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    Communes concernées par la loi Montagne

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …

    • WMS
    • JSON
    • CSV
    • WFS
    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Communes concernées par la loi Montagne

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …

  10. data.gouv.fr

    n_montagne_zsup_087

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Nov 2021

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Chiroptères_ComPNRMR

    Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017

    Résumé de la présence ou absence de chiroptères par communes du Parc naturel régional de la Montagne de …

    • PDF
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) TOYOTA MONTAGNAT

    ZEborneUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Zonage Groupes construction Loi Montagne 2018 - Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 20 Oct 2021

    La loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 dite « loi Montagne » a pour objectif le développement et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  14. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Dec 2015

    Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …

    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Cet indicateur correspond à la première définition des zones de montagne et couvre donc seulement les communes soumises …

    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2017

    … Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    MASSIF VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2025

    Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  19. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017

    … en ZRR, mais, étant classées en zone de montagne, elles continuent à bénéficier des effets du dispositif pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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