Search results for declaration-prealable
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137 datasets for “declaration-prealable”
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PLU - Règlement graphique et écrit
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 23 Mar 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Emprises des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) et Projet Urbain Partenarial (PUP)
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Nov 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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PLU - Périmètres des zones de stationnement
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 23 Mar 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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PLU - Règlement graphique et écrit détaillé
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 6 Nov 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… sous-sol, et soumis à autorisation ou à déclaration préalable, doit verser une redevance d'archéologie préventive (RAP …
- CSV
- JSON
- ZIP
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PLU - Plans de zonages PDF
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 23 Mar 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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PLU - Planches PDF du plan de vigilance
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Nov 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… La déclaration préalable est obligatoire sous peine d'annulation de la vente. La commune dispose d'un délai …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) communale, intercommunale et métropolitaine
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 23 Mar 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… La déclaration préalable est obligatoire sous peine d'annulation de la vente. La commune dispose d'un délai …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Taxe d'aménagement dans les Hautes-Alpes (zonages par commune)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 3 Nov 2025
… d'urbanisme : - Permis de construire - Permis d'aménager - Déclaration préalable de travaux La taxe d'aménagement est payée …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 23 Mar 2021
… date de création du lotissement (date et type de décision), nom, type de lotissement (déclaration préalable, permis d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
… date de création du lotissement (date et type de décision), nom, type de lotissement (déclaration préalable, permis d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Nombre de nouveaux logements créés
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… issues des formulaires suivants : - le permis de construire (PC), - le permis d’aménager (PA), - la déclaration préalable (DP)
- CSV
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PLU - Ceinture verte étendue
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 24 Jul 2024
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Nombre d'embauches par code APE et code ROME
EtalabUpdated 6 Jul 2017
Ce jeu de données décompte, par code ROME et par code APE, le nombre de déclarations préalables à …
- ZIP
- CSV.XZ
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… d'aménager ou la décision prise sur la déclaration préalable tient lieu de l'autorisation prévue par l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… d'aménager ou la décision prise sur la déclaration préalable tient lieu de l'autorisation prévue par l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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PC-DP logements - Sitadel - GPS - depuis 2017 - màj trimestrielle
sitadelUpdated 14 Oct 2026
Issu de la base Sitadel - Permis de construire et déclarations préalables d'urbanisme sur le territoire de GPS …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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PC-DP locaux - Sitadel - GPS - depuis 2013
sitadelUpdated 19 Feb 2026
Issu de la base Sitadel - Permis de construire et déclarations préalables sur le territoire de GPS des locaux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API