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137 datasets for “declaration-prealable”
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Urbanisme Liste des déclarations préalables 2020-2024
Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 30 Jul 2025
Recensement des déclarations préalables enregistrées depuis 2020
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Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Urssaf Caisse nationaleUpdated 8 Apr 2025
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026
… Les enregistrements concernent principalement les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP), sur la période allant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Apr 2025
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …
- CSV
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Sit@del2 - permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) destinés à la création de logements
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 30 Oct 2026
… de déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, de permis de construire et de déclarations préalables de …
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- GEOJSON
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
- XLSX
- data.gouv.fr
Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
- XLSX
- data.gouv.fr
Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026
Ce jeu de données regroupe les autorisations d’urbanisme issues de la base Sitadel portant sur la création …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1 er …
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- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Ville d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… permis de construire ( PC ), permis de démolir ( PD ), permis d'aménager ( PA ), déclarations préalables ( DP ).
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**).
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- JSON
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Dossiers d'urbanisme de la Ville de Grenoble
Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023
… de l'Application du droit des sols (ADS) * Déclaration préalable (DP) * Permis de construire (PC) * Permis de démolir …
- CSV
- data.gouv.fr
Urbanisme
Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de permis de démolir, de déclarations …
- CSV
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau régional. ► MISE …
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Autorisations d'urbanisme - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 7 Apr 2025
… Permis de construire (PC), Permis de démolir (PD), Permis d'aménager (PA), Déclarations préalables(DP), Certificats d'urbanisme …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 22 Oct 2025
… Visualisation - Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur Séries trimestrielles des déclarations préalables à l …
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Autorisations d'urbanisme pour la création de logements depuis 2013 - Territoire CANGT
CANGTUpdated 21 Apr 2026
Ce jeu de données fournit la liste des permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) pour la …
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- GEOJSON
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau département, par grand secteur d'activité. ► MISE …
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