Skip to content
Open Data Finder

Search results for zppaup

Filters

47 datasets for “zppaup”

  1. data.gouv.fr

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026

    Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025

    … Les SUP de type AC4 résultent des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) évoluant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Mission Grand Coeur

    Updated 12 May 2015

    … La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …

  4. data.gouv.fr

    Mission Grand Coeur

    Updated 12 May 2015

    … La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …

  5. data.gouv.fr

    Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … site classé en l'attente souvent d'une ZPPAUP. Enfin, elle peut également constituer un outil adapté à …

    • SHP
    • ODS
  6. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Sites patrimoniaux remarquables (AC4)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    … Elle se substitue aux anciens dispositifs de protection (Secteurs Sauvegardés, ZPPAUP et AVAP) depuis la loi LCAP de …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  7. data.gouv.fr

    Information Urbanisme

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025

    … de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) \- La loi littoral \- L'Etude de submersion \- Les ZAC …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables ou SPR) -la zone …

    • GEOJSON
    • KML
    • SHP
    • WMS
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018

    … secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ( ZPPAUP ), aires de mise en valeur de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zones de protection en région Occitanie (ZIG)

    DREAL OccitanieUpdated 9 Dec 2021

    … Les zones de protections antérieures ont soit été transformées en sites classés, soit en ZPPAUP, soit supprimées. Les …

    • ESRI SHAPEFILE
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ministère de la CultureUpdated 24 Aug 2026

    … secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024

    … secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR) - Corse

    Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024

    … secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018

    … de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), * aires de mise en valeur de l’architecture et …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 27 Jun 2024

    … Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Mar 2022

    … d’un monument historique, dans les AVAP ou ZPPAUP, dans les sites inscrits ou classés, dans les PNR …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Gard

    DDTM GardUpdated 20 May 2026

    … Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  19. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024

    … Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014

    … Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
“zppaup” datasets · Open Data Finder