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47 datasets for “zppaup”
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …
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- WMS
- WFS
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Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025
… Les SUP de type AC4 résultent des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) évoluant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Mission Grand Coeur
Updated 12 May 2015
… La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …
- data.gouv.fr
Mission Grand Coeur
Updated 12 May 2015
… La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …
- data.gouv.fr
Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… site classé en l'attente souvent d'une ZPPAUP. Enfin, elle peut également constituer un outil adapté à …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
PLUi-SUP-Sites patrimoniaux remarquables (AC4)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Elle se substitue aux anciens dispositifs de protection (Secteurs Sauvegardés, ZPPAUP et AVAP) depuis la loi LCAP de …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Information Urbanisme
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025
… de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) \- La loi littoral \- L'Etude de submersion \- Les ZAC …
- CSV
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables ou SPR) -la zone …
- GEOJSON
- KML
- SHP
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018
… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ( ZPPAUP ), aires de mise en valeur de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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[DREAL OCCITANIE] Zones de protection en région Occitanie (ZIG)
DREAL OccitanieUpdated 9 Dec 2021
… Les zones de protections antérieures ont soit été transformées en sites classés, soit en ZPPAUP, soit supprimées. Les …
- ESRI SHAPEFILE
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ministère de la CultureUpdated 24 Aug 2026
… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024
… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR) - Corse
Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024
… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018
… de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), * aires de mise en valeur de l’architecture et …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …
- CSV
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Jun 2024
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Mar 2022
… d’un monument historique, dans les AVAP ou ZPPAUP, dans les sites inscrits ou classés, dans les PNR …
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Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Gard
DDTM GardUpdated 20 May 2026
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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