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Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4

DDT Oise · Updated 23 Dec 2021

Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zones de protection des servitudes AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 8 Sept 2025

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Tombes classées du cimetière central de Mulhouse

Ville de Mulhouse · Updated 25 Oct 2017

Monuments funéraires d'intérêt patrimonial du cimetière central de Mulhouse

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Tombes classées du cimetière central de Mulhouse

Mulhouse Alsace Agglomération · Updated 25 Oct 2017

Monuments funéraires d'intérêt patrimonial du cimetière central de Mulhouse

• CSV
• JSON
• ZIP

Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé)

Commune de Compiègne · Updated 29 Aug 2025

Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 …

Zone de 500m autour des monuments historiques (SPR)

MEL (Métropole Européenne de Lille dans le cadre du PLU2) · Updated 24 Aug 2021

AC1 - Périmètre de 500m autour des monuments historiques avec des critères de covisibilité (interdiction relative de publicité)

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 8 Sept 2025

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

AC4 : Servitudes de protection du patrimoine architectural,$urbain et paysager (ZPPAUP ou AVAP)

Direction Départementale des Territoires des Vosges · Updated 20 Aug 2024

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

DDT Haute-Vienne · Updated 23 Jul 2025

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 15 Nov 2024

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) assiette dans l'Orne en 2025

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 18 Dec 2025

… Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) : Instaurées par les articles 69 à 72 …

GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) générateur dans l'Orne en 2025

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 18 Dec 2025

… Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) : Instaurées par les articles 69 à 72 …

Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais

DDTM Pas-de-Calais · Updated 29 Dec 2021

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais

DDTM Pas-de-Calais · Updated 29 Dec 2021

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire · Updated 19 Feb 2026

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 23 Nov 2023

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

AC4 : Zonage SPR

Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay · Updated 10 Nov 2023

Servitudes AC4 : Zonage des Sites Patrimoniaux Remarquables (AVAP / PSMV / ZPPAUP) - Source : STAP

• OGC:WMS
• OGC:WFS

Zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le Gard

DDTM Gard · Updated 1 Aug 2012

… Elles ont pour vocation de se substituer aux ZPPAUP, en intégrant notamment, à l'approche patrimoniale et urbaine …

• INCONNU

Périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits - servitude AC1 - Hautes-Pyrénées

DDT Hautes-Pyrénées · Updated 1 Jul 2014

… En présence d'une ZPPAUP, les périmètres de protection des Monuments Historiques ne s'appliquent plus mais sont …

Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 8 Sept 2022

… Elles ont pour vocation de se substituer aux ZPPAUP, en intégrant notamment, à l'approche patrimoniale et urbaine …

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