Search results for spanc
Filters
30 datasets for “spanc”
- data.gouv.fr
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par …
- XLS
- Opendatasoft hubLive preview
Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020
… Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2018 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Nov 2023
… Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). * * * Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Couverture des listes préfectorales de vidangeurs agréés (assainissement non collectif)
Vidangeur-Agréé.frUpdated 19 Oct 2026
Pour chaque département (101, outre-mer compris), l'état de la liste des personnes agréées pour la vidange …
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des maîtres d'ouvrage /assainissement non collectif
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Liste des SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif) de la Gironde
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des maîtres d'ouvrage /assainissement non collectif
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Liste des SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif) de la Gironde
- CSV
- HTML
- data.gouv.fr
Budgets 2026
Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La FèreUpdated 18 May 2026
… 8°) Budget annexe "Assainissement collectif" 9°) Budget annexe "SPANC" 10°) Budget annexe "Parc d'activité Chauny-Tergnier-La …
- CSV
- data.gouv.fr
Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol
faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026
Ce guide technique aide les particuliers, professionnels du BTP et agents SPANC à sélectionner le système d'assainissement …