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30 datasets for “spanc”

  1. data.gouv.fr

    ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par …

    • XLS
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2019 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020

    … Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2018 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Nov 2023

    … Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). * * * Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Couverture des listes préfectorales de vidangeurs agréés (assainissement non collectif)

    Vidangeur-Agréé.frUpdated 19 Oct 2026

    Pour chaque département (101, outre-mer compris), l'état de la liste des personnes agréées pour la vidange …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des maîtres d'ouvrage /assainissement non collectif

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Liste des SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif) de la Gironde

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    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Liste des maîtres d'ouvrage /assainissement non collectif

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Liste des SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif) de la Gironde

    • CSV
    • HTML
  9. data.gouv.fr

    Budgets 2026

    Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La FèreUpdated 18 May 2026

    … 8°) Budget annexe "Assainissement collectif" 9°) Budget annexe "SPANC" 10°) Budget annexe "Parc d'activité Chauny-Tergnier-La …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol

    faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026

    Ce guide technique aide les particuliers, professionnels du BTP et agents SPANC à sélectionner le système d'assainissement …

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“spanc” datasets · Open Data Finder