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30 datasets for “spanc”
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CA 2018_budget annexe_SPANC
Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 11 Jun 2019
Compte Administratif 2018 budget annexe SPANC
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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Département de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
… Aussi appelé Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Périmètre des gestionnaires de l'assainissement non collectif.
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BP2019_SPANC
Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 6 Jun 2019
budget primitif voté le 08/04/19 budget annexe de la régie Eau
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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
… Aussi appelé Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Périmètre des gestionnaires de l'assainissement non collectif.
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Budget annexe SPANC 2025
Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La FèreUpdated 2 Apr 2025
Budget primitif 2025 du budget annexe Service Public d'Assainissement non collectif - adopté le 31/03/2025
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Contrôles SPANC
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
… service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les données disponibles commencent à l’année 2015.
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Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC
Cap AtlantiqueUpdated 9 Jul 2026
Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des …
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Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Jul 2026
Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique
Cap AtlantiqueUpdated 29 Dec 2025
Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025
Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des …
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Contrôle de conformité des ANC - 2018 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 3 Feb 2020
Rapport des contrôles de conformité des installations d'assainissement non-collectif réalisés par le SPANC en 2018. Ces …
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- JSON
- GEOJSON
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Contrôle de conformité des ANC - 2019- CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Nov 2023
Rapport des contrôles de conformité des installations d'assainissement non-collectif réalisés par le SPANC en 2019. Ces …
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- JSON
- GEOJSON
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Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 15 Jan 2026
Le SPANC est un service public local qui incombe aux communes en vertu du III de l'article …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne
Agence de l'eau Loire-BretagneUpdated 30 Jun 2016
… Les données proviennent des SPANC (Services Publics d'Assainissement Non Collectif).
- HTML
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Service public d'assainissement non collectif
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
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Contrôle de vérification et d'entretien des installations ANC pour vente par commune en 2018
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 20 Nov 2023
… collectif en cas de vente par commune du SPANC de la Communauté de communes VAL DE CHER CONTROIS …
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Installations d’assainissements non-collectifs par commune - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020
… Ces données concerne le Service public de l' a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
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Rapport d'activité concernant les contrôles d’exécution des projets d'assainissements collectifs par filière - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 17 Nov 2023
… Ces données concerne le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
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Contrôles de conception et de bonne exécution des projets d'assainissements non-collectifs par commune - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 20 Nov 2023
… Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire …
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