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39 datasets for “saisines”

  1. data.gouv.fr

    Avis et rapports du CESER Picardie de 1982 à 2016

    Région Hauts-de-FranceUpdated 23 May 2026

    … Chaque production fait suite à des travaux en commission (auditions, déplacements, …), après saisine ou autosaisine, et est présentée …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
  2. data.gouv.fr

    Avis et rapport du CESER Hauts-de-France de 2024-2030

    Région Hauts-de-FranceUpdated 26 Sept 2026

    … Chaque production fait suite à des travaux en commission (auditions, déplacements, …), après saisine ou autosaisine, et est présentée …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
  3. data.gouv.fr

    Avis et rapport du CESER Hauts-de-France de 2016 à 2023

    Région Hauts-de-FranceUpdated 7 May 2026

    … Chaque production fait suite à des travaux en commission (auditions, déplacements, …), après saisine ou autosaisine, et est présentée …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  4. data.gouv.fr

    PLUi-OD-Archéologie préventive

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Zonage des saisines pour les terrains en fonction de la superficie. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Une stratégie de finances publiques pour la sortie de crise

    Cour des comptesUpdated 7 Oct 2021

    … La Cour répond à cette saisine en publiant le présent rapport. Quelles que soient les perspectives de croissance …

    • CSV/UTF8
  6. data.gouv.fr

    Bilan des missions de police de l'OFB

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … les opérations judiciaires (quelle qu'en soit la saisine) et les opérations de surveillance sur des thématiques identifiées …

  7. data.gouv.fr

    Évolutions PLU Paris (lignes)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2024

    … concertation ou de consultations administratives (par exemple la saisine de l’autorité environnementale). Apparaissent également, en étant identifiées …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Bisphénol A

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 19 Feb 2019

    … Ces données ont été utilisées dans le cadre des saisines 2009-SA-0331 et 2010-SA-0197 aboutissant …

    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Évolutions PLU Paris (surfaces)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2024

    … concertation ou de consultations administratives (par exemple la saisine de l’autorité environnementale). Apparaissent également, en étant identifiées …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (archive)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2020

    … Prévention et protection des mineurs et majeurs vulnérables Accompagnement social personnalisé (MASP1), saisine MASP2, saisines judiciaires (MAJ, sauvegarde …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (archive)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2020

    … Prévention et protection des mineurs et majeurs vulnérables Accompagnement social personnalisé (MASP1), saisine MASP2, saisines judiciaires (MAJ, sauvegarde …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (SST)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 30 Sept 2021

    … Hébergement, logement Information, orientation et conseils (droit APL, demande de logement social), saisine SIAO 115 et structures d …

    • CSV
    • JSON
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (SST)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 30 Sept 2021

    … Hébergement, logement Information, orientation et conseils (droit APL, demande de logement social), saisine SIAO 115 et structures d …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    OSCEAN : outil pour la surveillance et le contrôle de l'eau et de la nature

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … les procédures judiciaires, quel qu'en soit la saisine (constatation d'infraction flagrante, plainte, instruction Parquet...) ; - ainsi que …

  15. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022

    … délai de trois mois à compter de leur saisine. Ces projets sont soumis à enquête publique dans des …

    • WMS
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024

    … délai de trois mois à compter de leur saisine. Ces projets sont soumis à enquête publique dans des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Statistiques annuelles du Tribunal de commerce de Lyon pour l'année 2021

    Updated 31 Aug 2022

    … paiements déposée par les débiteurs, contre seulement 12 saisines à la requête du ministère public. L’ensemble des …

  18. data.gouv.fr

    PATBiodiv - Avis techniques

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … les arrêtés de prescriptions générales, les modalités de saisine de l’OFB par les services instructeurs, les procédures …

  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] EPFL - Etablissements publics fonciers locaux

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    … Cet avis est réputé donné dans un délai de deux mois à compter de la saisine de la …

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