Search results for saisines
Filters
39 datasets for “saisines”
- data.gouv.fr
Avis et rapports du CESER Picardie de 1982 à 2016
Région Hauts-de-FranceUpdated 23 May 2026
… Chaque production fait suite à des travaux en commission (auditions, déplacements, …), après saisine ou autosaisine, et est présentée …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- data.gouv.fr
Avis et rapport du CESER Hauts-de-France de 2024-2030
Région Hauts-de-FranceUpdated 26 Sept 2026
… Chaque production fait suite à des travaux en commission (auditions, déplacements, …), après saisine ou autosaisine, et est présentée …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
- data.gouv.fr
Avis et rapport du CESER Hauts-de-France de 2016 à 2023
Région Hauts-de-FranceUpdated 7 May 2026
… Chaque production fait suite à des travaux en commission (auditions, déplacements, …), après saisine ou autosaisine, et est présentée …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- data.gouv.fr
PLUi-OD-Archéologie préventive
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Zonage des saisines pour les terrains en fonction de la superficie. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Une stratégie de finances publiques pour la sortie de crise
Cour des comptesUpdated 7 Oct 2021
… La Cour répond à cette saisine en publiant le présent rapport. Quelles que soient les perspectives de croissance …
- CSV/UTF8
- data.gouv.fr
Bilan des missions de police de l'OFB
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les opérations judiciaires (quelle qu'en soit la saisine) et les opérations de surveillance sur des thématiques identifiées …
- data.gouv.fr
Évolutions PLU Paris (lignes)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2024
… concertation ou de consultations administratives (par exemple la saisine de l’autorité environnementale). Apparaissent également, en étant identifiées …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bisphénol A
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 19 Feb 2019
… Ces données ont été utilisées dans le cadre des saisines 2009-SA-0331 et 2010-SA-0197 aboutissant …
- XLSX
- data.gouv.fr
Évolutions PLU Paris (surfaces)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2024
… concertation ou de consultations administratives (par exemple la saisine de l’autorité environnementale). Apparaissent également, en étant identifiées …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (archive)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2020
… Prévention et protection des mineurs et majeurs vulnérables Accompagnement social personnalisé (MASP1), saisine MASP2, saisines judiciaires (MAJ, sauvegarde …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (archive)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2020
… Prévention et protection des mineurs et majeurs vulnérables Accompagnement social personnalisé (MASP1), saisine MASP2, saisines judiciaires (MAJ, sauvegarde …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (SST)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 30 Sept 2021
… Hébergement, logement Information, orientation et conseils (droit APL, demande de logement social), saisine SIAO 115 et structures d …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (SST)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 30 Sept 2021
… Hébergement, logement Information, orientation et conseils (droit APL, demande de logement social), saisine SIAO 115 et structures d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
OSCEAN : outil pour la surveillance et le contrôle de l'eau et de la nature
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les procédures judiciaires, quel qu'en soit la saisine (constatation d'infraction flagrante, plainte, instruction Parquet...) ; - ainsi que …
- data.gouv.fr
Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022
… délai de trois mois à compter de leur saisine. Ces projets sont soumis à enquête publique dans des …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024
… délai de trois mois à compter de leur saisine. Ces projets sont soumis à enquête publique dans des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Statistiques annuelles du Tribunal de commerce de Lyon pour l'année 2021
Updated 31 Aug 2022
… paiements déposée par les débiteurs, contre seulement 12 saisines à la requête du ministère public. L’ensemble des …
- data.gouv.fr
PATBiodiv - Avis techniques
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les arrêtés de prescriptions générales, les modalités de saisine de l’OFB par les services instructeurs, les procédures …
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] EPFL - Etablissements publics fonciers locaux
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
… Cet avis est réputé donné dans un délai de deux mois à compter de la saisine de la …