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1,229 datasets for “rattachement”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Adresses de rattachement des établissements scolaires – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'établissement scolaire auquel son adresse est rattachée, elle précise …

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  2. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des établissements scolaires – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'établissement scolaire auquel son adresse est rattachée, elle précise …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Adresses de rattachement des îlots IRIS – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'îlot Iris auquel son adresse est rattachée, elle précise …

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  4. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des îlots IRIS – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'îlot Iris auquel son adresse est rattachée, elle précise …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024

    répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …

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  6. data.gouv.fr

    Bassin Scolaire – Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Bassin Scolaire – Ville de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 13 Nov 2026

    … A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)

    Département de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026

    Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : - l’Établissement Public …

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  10. data.gouv.fr

    Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …

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  11. data.gouv.fr

    Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026

    Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : \- l’Établissement Public …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2024

    OFGLUpdated 8 Aug 2024

    … Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2023

    OFGLUpdated 17 Mar 2025

    … Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …

    • CSV
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    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2025

    OFGLUpdated 17 Mar 2025

    … Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    canton_image

    Département de l'IsèreUpdated 2 Feb 2021

    illustration de l'aire de rattachement du canton

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  16. data.gouv.fr

    theses_en_cours_13_07_2023

    HereticaUpdated 13 Jul 2023

    … ecoleDoctorale à laquelle la thèse est rattachée - etablissement : université à laquelle la thèse est rattachée - discipline : discipline à …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Sectorisation des écoles de la Ville de Saint-Etienne

    Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025

    … le secteur géographique rattaché à une école, l'ID_ECOLE de l'école de rattachement) - Les secteurs d …

    • SHP
    • CSV
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  19. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Villeurbanne

    VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

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  20. data.gouv.fr

    canton_image

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 2 Feb 2021

    illustration de l'aire de rattachement du canton

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