Search results for rattachement
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1,229 datasets for “rattachement”
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Adresses de rattachement des établissements scolaires – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'établissement scolaire auquel son adresse est rattachée, elle précise …
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- JSON
- GEOJSON
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Adresses de rattachement des établissements scolaires – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'établissement scolaire auquel son adresse est rattachée, elle précise …
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- JSON
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- OCTET-STREAM
- XML
- PLAIN
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Adresses de rattachement des îlots IRIS – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'îlot Iris auquel son adresse est rattachée, elle précise …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Adresses de rattachement des îlots IRIS – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'îlot Iris auquel son adresse est rattachée, elle précise …
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- JSON
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- OCTET-STREAM
- XML
- PLAIN
- +4
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Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …
- WMS
- WFS
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Bassin Scolaire – Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …
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- JSON
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Bassin Scolaire – Ville de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 13 Nov 2026
… A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …
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- JSON
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Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …
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- JSON
- GEOJSON
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Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)
Département de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026
Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : - l’Établissement Public …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026
Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : \- l’Établissement Public …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2024
OFGLUpdated 8 Aug 2024
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2023
OFGLUpdated 17 Mar 2025
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2025
OFGLUpdated 17 Mar 2025
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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canton_image
Département de l'IsèreUpdated 2 Feb 2021
illustration de l'aire de rattachement du canton
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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theses_en_cours_13_07_2023
HereticaUpdated 13 Jul 2023
… ecoleDoctorale à laquelle la thèse est rattachée - etablissement : université à laquelle la thèse est rattachée - discipline : discipline à …
- CSV
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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
… Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Sectorisation des écoles de la Ville de Saint-Etienne
Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025
… le secteur géographique rattaché à une école, l'ID_ECOLE de l'école de rattachement) - Les secteurs d …
- SHP
- CSV
- GEOJSON
- JSON
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Secteurs des bureaux de vote de la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …
- SHP
- GEOJSON
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canton_image
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 2 Feb 2021
illustration de l'aire de rattachement du canton
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