Search results for rattachement
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1,229 datasets for “rattachement”
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Zones de rattachement des bureaux de vote en 2012
Ville de ParisUpdated 31 Dec 2014
Zones de rattachement des bureaux de vote en 2012
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Zones de rattachement des bureaux de vote en 2014
Ville de ParisUpdated 3 Jul 2015
Zones de rattachement des bureaux de vote en 2014
- CSV
- JSON
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- SHP
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Nombre de Psychologues par université de rattachement - Santé Psy Etudiant
Santé Psy EtudiantUpdated 30 Oct 2024
Chaque psychologue du dispositif est rattaché à une université française. Ces données présentent le nombre de psychologue pour …
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010
DBUpdated 13 Dec 2018
rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010
- CSV
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010
DBUpdated 13 Dec 2018
rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.
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Aire de rattachement des CMS
Département de l'IsèreUpdated 1 Nov 2026
Aire de rattachement des centres médico-sociaux du département de l'Isère. Chaque commune iséroise est couverte par …
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Adresses de rattachement des quartiers – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier le quartier auquel son adresse est rattachée, elle précise : Identifiant …
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Aire de rattachement des CMS
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 1 Nov 2026
Aire de rattachement des centres médico-sociaux du département de l'Isère. Chaque commune iséroise est couverte par …
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Adresses de rattachement des bureaux de vote – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… bis, ter.) Le numéro du bureau de vote de rattachement Le nom du centre de vote de rattachement
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Adresses de rattachement des quartiers – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier le quartier auquel son adresse est rattachée, elle précise : * Identifiant …
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Adresses de rattachement des bureaux de vote – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… bis, ter.) * Le numéro du bureau de vote de rattachement * Le nom du centre de vote de rattachement
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- +4
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Rattachement des communes du Gard aux Territoires à risque important d'iinondation (TRI)
DDTM GardUpdated 15 Nov 2024
La stratégie nationale de gestion des risques d’inondation doit fixer des critères d’importance du risque permettant …
- COMMA SEPARATED VALUE (CSV)
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Rattachement des candidats aux élections législatives
Pierre JanuelUpdated 17 Apr 2026
… élections législatives, leurs voix et leur parti de rattachement. Ces données ont été obtenues suite à un avis …
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Cartographie des secteurs scolaires maternelles Blagnac
Toulouse métropoleUpdated 6 Jun 2019
Localisation des secteurs scolaires et écoles maternelles de Blagnac.
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Cartographie des secteurs scolaires élémentaires Blagnac
Toulouse métropoleUpdated 6 Jun 2019
Localisation des secteurs scolaires et écoles élémentaires de Blagnac.
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Cartographie des secteurs scolaires maternelles Blagnac
Ville de BlagnacUpdated 6 Jun 2019
Localisation des secteurs scolaires et écoles maternelles de Blagnac.
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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)
DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023
… Le principe de rattachement retenu est le suivant : l'EPCI disparu est rattaché à l'EPCI actuel incluant …
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Cartographie des secteurs scolaires élémentaires Blagnac
Ville de BlagnacUpdated 6 Jun 2019
Localisation des secteurs scolaires et écoles élémentaires de Blagnac.
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