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242 datasets for “indemnite”
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Indemnités des élus de la ville de Mérignac en 2024
Ville de MérignacUpdated 5 Jan 2026
Etat des indemnités perçues par les élus de la ville de Mérignac en 2024
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Indemnités des élus de la ville de Mérignac en 2025
Ville de MérignacUpdated 30 Sept 2026
Etat des indemnités perçues par les élus de la ville de Mérignac en 2025
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INDEMNITES DES ELUS DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE 2025
Métropole Rouen NormandieUpdated 15 Oct 2026
Indemnités perçues par les élus de la Métropole Rouen Normandie pour l'année 2025.
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Indemnités brutes des élu.e.s de la Métropole Rouen Normandie
Métropole Rouen NormandieUpdated 28 Jan 2022
Les indemnités complètes pour la nouvelle mandature ont été versées à partir du mois d'août 2020.
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Délibération indemnités des élus CAPV - Mandat 2020-2026
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 24 Mar 2025
Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023)
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Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 29 Sept 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du …
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
… 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature …
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
… 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature …
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes Conformément aux engagements pris au titre de l …
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes * * * Conformément aux engagements pris au titre de l …
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Indemnité de résidence de la fonction publique
ÉpicycleUpdated 27 Sept 2023
Taux de l'indemnité de résidence de la fonction publique en fonction du temps. Colonnes du fichier : - date …
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Indemnités des élus de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 3123-19-2-1 du CGCT Présentation des indemnités brutes de toute nature perçues par les élus siégeant …
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Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 28 Aug 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au …
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Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 2 Mar 2016
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole * * * Ce jeu …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes …
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Primes et indemnités de l'éducation nationale
ÉpicycleUpdated 27 Sept 2023
… Primes et indemnités disponibles : - ISOE (indemnité de suivi et d'orientation des élèves), cette prime est indexée sur …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Ce jeu …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes …
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