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Search results for article 52

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117 datasets for “article 52”

  1. data.gouv.fr

    Nomenclature des Spécialités de Formation

    Adrien Rosi Dit RozziUpdated 5 Nov 2024

    … décret interministériel n° 94-522 du 21 juin 1994. Source : INSEE Sources complémentaires : - [Article D311-4 du Code …

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  2. data.gouv.fr

    MAINTENANCE DE LOGICIELS DXCARE DXPLANNING ET DXIMAGE AU GHT LORRAINE NORD

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024

    … Le marché 20240000000432 a été attribué à la société DEDALUS pour un montant total annuel de 523 092 …

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  3. data.gov.au

    2016 SoE Atmosphere Annual concentration of endosulfan measured in air, 2011-2014

    State of the EnvironmentUpdated 9 Aug 2023

    … for Persistent Organic Pollutants under the Stockholm Convention Article 16 on Effectiveness Evaluation 2nd Regional Monitoring Report Western …

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  4. data.gov.uk

    Annex I Reefs in UK offshore waters (2019) - methods document

    Joint Nature Conservation CommitteeUpdated 14 Apr 2026

    This document contains methodology for producing the Annex I Reefs dataset for the Article 17 2019 reporting round …

  5. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élections sénatoriales générales du 24 septembre 2023

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Sept 2024

    … 24 septembre 2023, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ces jeux …

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  6. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques sur le département du Puy-de-Dôme.

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jun 2025

    … Sources des données : - Source Articles L. 522.5 du Code du patrimoine : https://www.legifrance.gouv.fr/codes …

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  7. data.gouv.fr

    Site économique du Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jun 2024

    … aux articles L. 3641-1, L. 5214-16, L. 5215-20, L. 5216-5, L. 5217-2 et …

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  8. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élection des représentants au Parlement européen du 26 mai 2019

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 23 Sept 2021

    … 26 mai 2019, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …

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  9. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élections aux élections départementales des 20 et 27 juin 2021

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 11 Apr 2023

    … 27 juin 2021, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …

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  10. data.gouv.fr

    Comptes de campagne - Elections sénatoriales du 24 septembre 2017

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 16 Nov 2018

    … 24 septembre 2017, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. Ce jeu …

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  11. data.gouv.fr

    Elections législatives générales des 30 juin et 7 juillet 2024

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 29 Jul 2025

    … 7 juillet 2024, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …

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  12. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élection des représentants au Parlement européen des 8 et 9 juin 2024

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 5 May 2025

    … 9 juin 2024, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des conseillers Communautaires de Saint-Malo Agglomération (2020-2026)

    Saint-Malo AgglomérationUpdated 4 Aug 2020

    … 273-12 [du code électoral] est le conseiller communautaire suppléant (...)» (article L. 5211-6 du CGCT).

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  14. data.gouv.fr

    Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015

    DDT CreuseUpdated 5 Dec 2023

    … option possible de "syndicat à la carte" (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 formes.

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  15. data.gouv.fr

    Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Oct 2026

    … de l'urbanisme En application de l'article R151-52 7°), le périmètre du droit de préemption urbain …

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  16. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élection des conseillers à l’Assemblée de Corse générale

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Apr 2019

    … 10 décembre 2017, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. Ce jeu …

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  17. data.gouv.fr

    Diagnostic, contrôle, maintenance préventive et curative, dépannage des systèmes de contrôle d’accès pour le GHT LORRAINE NORD

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 31 Mar 2026

    La procédure utilisée est celle de l’Appel d’Offres ouvert, soumis aux dispositions de l’article R …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Relevés amphipodes épigés (Bretagne, 2003-...)

    ECOBIO UMR 6553 CNRS/Université de RennesUpdated 3 Dec 2025

    … amphipodes par kicksampling dans l'ensemble des habitats. Article de référence : Piscart, C., Manach, A., Copp, G.H …

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  19. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élections législatives des 11 et 18 juin 2017

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Aug 2018

    … 18 juin 2017, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. Ce jeu …

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  20. data.gouv.fr

    Zone d'Aménagement Différée (ZAD) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Aug 2026

    … En application de l'article R151-52 7°), le périmètre des ZAD est à annexer au document d …

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