Search results for article 52
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117 datasets for “article 52”
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Nomenclature des Spécialités de Formation
Adrien Rosi Dit RozziUpdated 5 Nov 2024
… décret interministériel n° 94-522 du 21 juin 1994. Source : INSEE Sources complémentaires : - [Article D311-4 du Code …
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MAINTENANCE DE LOGICIELS DXCARE DXPLANNING ET DXIMAGE AU GHT LORRAINE NORD
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024
… Le marché 20240000000432 a été attribué à la société DEDALUS pour un montant total annuel de 523 092 …
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2016 SoE Atmosphere Annual concentration of endosulfan measured in air, 2011-2014
State of the EnvironmentUpdated 9 Aug 2023
… for Persistent Organic Pollutants under the Stockholm Convention Article 16 on Effectiveness Evaluation 2nd Regional Monitoring Report Western …
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Annex I Reefs in UK offshore waters (2019) - methods document
Joint Nature Conservation CommitteeUpdated 14 Apr 2026
This document contains methodology for producing the Annex I Reefs dataset for the Article 17 2019 reporting round …
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Comptes de campagne – Élections sénatoriales générales du 24 septembre 2023
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Sept 2024
… 24 septembre 2023, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ces jeux …
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Zone de présomption de prescriptions archéologiques sur le département du Puy-de-Dôme.
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jun 2025
… Sources des données : - Source Articles L. 522.5 du Code du patrimoine : https://www.legifrance.gouv.fr/codes …
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Site économique du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jun 2024
… aux articles L. 3641-1, L. 5214-16, L. 5215-20, L. 5216-5, L. 5217-2 et …
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Comptes de campagne – Élection des représentants au Parlement européen du 26 mai 2019
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 23 Sept 2021
… 26 mai 2019, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …
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Comptes de campagne – Élections aux élections départementales des 20 et 27 juin 2021
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 11 Apr 2023
… 27 juin 2021, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …
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Comptes de campagne - Elections sénatoriales du 24 septembre 2017
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 16 Nov 2018
… 24 septembre 2017, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. Ce jeu …
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Elections législatives générales des 30 juin et 7 juillet 2024
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 29 Jul 2025
… 7 juillet 2024, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …
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Comptes de campagne – Élection des représentants au Parlement européen des 8 et 9 juin 2024
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 5 May 2025
… 9 juin 2024, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …
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Liste des conseillers Communautaires de Saint-Malo Agglomération (2020-2026)
Saint-Malo AgglomérationUpdated 4 Aug 2020
… 273-12 [du code électoral] est le conseiller communautaire suppléant (...)» (article L. 5211-6 du CGCT).
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Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015
DDT CreuseUpdated 5 Dec 2023
… option possible de "syndicat à la carte" (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 formes.
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Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Oct 2026
… de l'urbanisme En application de l'article R151-52 7°), le périmètre du droit de préemption urbain …
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Comptes de campagne – Élection des conseillers à l’Assemblée de Corse générale
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Apr 2019
… 10 décembre 2017, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. Ce jeu …
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Diagnostic, contrôle, maintenance préventive et curative, dépannage des systèmes de contrôle d’accès pour le GHT LORRAINE NORD
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 31 Mar 2026
La procédure utilisée est celle de l’Appel d’Offres ouvert, soumis aux dispositions de l’article R …
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Relevés amphipodes épigés (Bretagne, 2003-...)
ECOBIO UMR 6553 CNRS/Université de RennesUpdated 3 Dec 2025
… amphipodes par kicksampling dans l'ensemble des habitats. Article de référence : Piscart, C., Manach, A., Copp, G.H …
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Comptes de campagne – Élections législatives des 11 et 18 juin 2017
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Aug 2018
… 18 juin 2017, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. Ce jeu …
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Zone d'Aménagement Différée (ZAD) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Aug 2026
… En application de l'article R151-52 7°), le périmètre des ZAD est à annexer au document d …
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