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184 datasets for “matieres”
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Limitation de matières dangereuses en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 30 Sept 2026
Objets linéaires représentant les limitations de matières dangereuses sur le réseau routier départemental de Maine-et-Loire.
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Canalisation de transport de matières dangereuses
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… d'objets surfaciques, les canalisations de transport de matières dangereuses sur le territoire Girondin. * * * Ce jeu de données …
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Installations Annexes (IA), transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Sept 2023
Installations annexes associées aux canalisations de transport de matières dangereuses (gaz, hydrocarbures et produits chimiques) en région Auvergne …
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Vue des servitudes SUP2 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Aug 2026
Servitudes d’utilité publique liées aux canalisations de transport de matières dangereuses (gaz, hydrocarbures et produits chimiques) en …
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Vue des servitudes SUP3 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Aug 2026
Servitudes d’utilité publique liées aux canalisations de transport de matières dangereuses (gaz, hydrocarbures et produits chimiques) en …
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Vue des servitudes SUP1 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Aug 2026
Servitudes d’utilité publique liées aux canalisations de transport de matières dangereuses (gaz, hydrocarbures et produits chimiques) en …
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SCoT - Potentiels d'urbanisation en matière d’habitat, d’équipements et d’activités locales définis par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… Ils correspondent au nombre d’hectares nécessaires en extension urbaine pour accueillir la croissance attendue en matière d …
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Servitudes SUP1,2,3 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 May 2026
Servitudes d’utilité publique associées aux canalisations de transport de matières dangereuses (gaz, hydrocarbures et produits chimiques) en …
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Compétence des communes et des EPCI en matière de sécurité des personnes dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Oct 2023
La lutte contre l’habitat indigne est une priorité d’action de l’État qui intègre des dispositifs …
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Transport de matières dangereuses - Zones de sureté de 500m - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 15 Jul 2025
… Routes départementales, Autoroutes, Voies ferrées, et Canalisations de Matières Dangereuses (gaz et hydrocarbures). Ces dernières ne sont disponibles …
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Données du Schéma Régional des Carrières des Pays de la Loire (2021)
DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025
Données utilisées pour l'établissement du schéma régional des carrières des Pays de la Loire, approuvé par arrêté …
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Transport de matières dangereuses - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
… Routes départementales, Autoroutes, Voies ferrées, et Canalisations de Matières Dangereuses (gaz et hydrocarbures). Ces dernières ne sont pas …
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Tracés précis des canalisations TMD Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Mar 2022
Tracés géographiques des canalisations de transport de matières dangereuses (produits chimiques, hydrocarbures et gaz) en région Auvergne-Rhône …
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Sites d’accueil du public en matière d’action sociale et médico-sociale
Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Nov 2026
Liste des sites d’accueil du public départementaux et conventionnés en matière d’action sociale et médico-sociale …
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Vue des tracés précis des canalisations Hydrocarbure Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Mar 2022
Tracés géographiques des canalisations de transport d’hydrocarbures (pétrole et produits dérivés) en région Auvergne-Rhône-Alpes. Ces …
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Vue des tracés précis des canalisations Gaz Naturel Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Mar 2022
Tracés géographiques des canalisations de transport de gaz naturel en région Auvergne-Rhône-Alpes. Ces ouvrages assurent l …
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Vue des tracés précis des canalisations Produits chimiques Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Mar 2022
Tracés géographiques des canalisations de transport de produits chimiques en région Auvergne-Rhône-Alpes. Ces infrastructures assurent le …
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Feuille de route des infrastructures de recherche 2018
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 15 May 2018
Ce jeu de données fournit la description des 99 infrastructures inscrites dans la feuille de route française des …
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Feuille de route des infrastructures de recherche 2018 - Les différentes implantations
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2018
Ce jeu de données fournit la liste des implantations liées au 99 infrastructures inscrites dans la feuille de …
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Données ouvertes du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 10 Nov 2026
Les fichiers « E-Phy » permettent un accès à l'ensemble des données des produits (produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes …
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