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4,666 datasets for “matieres”
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Personal protective equipment business needs / Besoins de l'entreprise en matière d'équipement de protection individuelle
Statistics Canada / Statistique CanadaUpdated 27 Oct 2020
Personal protective equipment business needs / Besoins de l'entreprise en matière d'équipement de protection individuelle
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- JSON
- SODA API
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2023-QMR001 - Lot 3 Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social
OCAPIATUpdated 18 Mar 2024
Lot 3 : Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)
VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026
REEMPLOI
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026
Publication du recensement économiques concernant les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …
- CSV
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[AGEC] Fichiers consolidés des déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
data.gouv.frUpdated 9 Nov 2026
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Réemploi réutilisation intégrant des matières recyclées
MAIRIE LE TEILLEULUpdated 23 Dec 2025
… relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
- CSV
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EPCI compétents en matière de PLU en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 7 May 2026
EPCI compétents en matière de PLU en Haute-Savoie
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Délibération sur le Rapport Annuel 2017 en matière d'Assainissement - 2018
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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- WEB PAGE
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déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026
déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
- CSV
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Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026
Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
- XLSX
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Limitation de matières dangereuses en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 30 Sept 2026
Objets linéaires représentant les limitations de matières dangereuses sur le réseau routier départemental de Maine-et-Loire.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Limitation de matières dangereuses en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 30 Sept 2026
Objets linéaires représentant les limitations de matières dangereuses sur le réseau routier départemental de Maine-et-Loire.
- CSV
- JSON
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Région OccitanieUpdated 13 Jun 2025
… du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026
Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
- CSV
- data.gouv.fr
Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025
déclaration 2024
- XLSX
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025
Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes
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DECLARATION DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION OU INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES
MAIRIE D'ALLAUCHUpdated 30 Jun 2026
Montant des biens achetés par la Commune dans le cadre de la loi AGEC
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Inventaire des projets en matière de mobilité en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 9 Mar 2022
Inventaire des projets en matière de mobilité en Meurthe-et-Moselle Couche ajoutée le 06/01/2022
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
HAUT-CHABLAIS INTERCOUpdated 18 Jun 2026
### **Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)
SITIVUpdated 30 Jun 2026
… schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
- CSV