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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Servitudes de protection des centres radio-électriques émetteurs-récepteurs contre les obstacles

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 27 Jan 2016

    Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles instituée en application …

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  2. data.gouv.fr

    Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Nov 2015

    Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques instituée en application des articles …

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  3. data.gouv.fr

    Mesures OpenBarres

    Agence nationale des fréquencesUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données rassemble des mesures de réception des réseaux mobiles réalisées à l’aide de l …

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  4. data.gouv.fr

    Hébergements Touristiques du Grand Chambord (+Muides)

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Dec 2025

    Le jeu de données offre une vue exhaustive sur l'ensemble des hébergements touristiques présents au sein de …

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  5. data.gouv.fr

    Zones liées aux servitudes PT2

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    … couche représentant les zones de protection et de dégagement autour des centres de réception radioélectriques. Elle vise à …

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  6. data.gouv.fr

    Bassins versants en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 1 Jul 2020

    … Un bassin versant correspond à la surface réceptrice des eaux d’un cours d’eau délimitée par la …

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  7. data.gouv.fr

    Localisation des fossés - Béziers

    Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 28 Sept 2026

    Cette couche référence les fossés de la ville de Béziers suivant leurs différentes utilités (réceptacle pluvial ou autres …

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  8. data.gouv.fr

    Rapports d'observations définitives des Chambres Régionales des Comptes (CRC) et réponses associées

    Cour des comptesUpdated 22 Jan 2020

    … Après réception de ces rapports, les entités concernées délibèrent et adressent des réponses aux CRC, qui sont également …

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  9. data.gouv.fr

    Points du canevas géodésique de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 17 Mar 2026

    … Leur localisation est adaptée à l'installation temporaire d'une station équipée d'un récepteur GNSS ou GPS …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètres de télédétection des coupes rases et défrichements - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Mar 2025

    … certains polygones douteux ont été triées à la réception de la couche. Cette couche a été croisée avec …

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  11. data.gouv.fr

    Zone de couverture du PCRS sur Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les zones sont découpées par lot de livraison avec indication de la date de réception et de l …

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  12. data.gouv.fr

    Implantation des stations d'épurations du Gers

    Département du GersUpdated 9 Feb 2021

    … impact de la pollution domestique sur le milieu récepteur et d’agir pour le retour au bon état …

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  13. data.gouv.fr

    Aires de livraison sur Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026

    … Les opérations de contrôle, de réception et de déchargement doivent être réalisées dans les délais les plus brefs …

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  14. data.gouv.fr

    Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022

    … servitudes établies dans l'intérêt des transmissions et réceptions radioélectriques ; 4° A certains emplacements correspondant à des points …

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  15. data.gouv.fr

    Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022

    … servitudes établies dans l'intérêt des transmissions et réceptions radioélectriques ; 4° A certains emplacements correspondant à des points …

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  16. data.gouv.fr

    Les Datacenters financés par la Banque des Territoires

    Caisse des DépôtsUpdated 17 Feb 2026

    … de conception, construction et pendant les opérations de réception – https://www.bureauveritas.fr/newsroom/bureau-veritas-certification-de …

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  17. data.gouv.fr

    Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026

    … délai de 8 jours à compter de la réception de ce dossier d’information, le maire ou le …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Jun 2026

    … cette phase débute à la date de réception de la lettre de la DGPR actant l'avis de …

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  19. data.gouv.fr

    ODPE CD76 2022 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2025

    … Le nombre d'Informations Préoccupantes (IP) réceptionnées par la CRIP (cellule départementale de recueil des informations préoccupantes) est …

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  20. data.gouv.fr

    Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 14 Mar 2016

    … Le préfet peut, par décision motivée, dans un délai de deux mois à compter de la réception de …

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