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20 datasets for “reception”
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Servitudes de protection des centres radio-électriques émetteurs-récepteurs contre les obstacles
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 27 Jan 2016
Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles instituée en application …
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Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Nov 2015
Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques instituée en application des articles …
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Mesures OpenBarres
Agence nationale des fréquencesUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données rassemble des mesures de réception des réseaux mobiles réalisées à l’aide de l …
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Hébergements Touristiques du Grand Chambord (+Muides)
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Dec 2025
Le jeu de données offre une vue exhaustive sur l'ensemble des hébergements touristiques présents au sein de …
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Zones liées aux servitudes PT2
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
… couche représentant les zones de protection et de dégagement autour des centres de réception radioélectriques. Elle vise à …
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Bassins versants en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 1 Jul 2020
… Un bassin versant correspond à la surface réceptrice des eaux d’un cours d’eau délimitée par la …
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Localisation des fossés - Béziers
Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 28 Sept 2026
Cette couche référence les fossés de la ville de Béziers suivant leurs différentes utilités (réceptacle pluvial ou autres …
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Rapports d'observations définitives des Chambres Régionales des Comptes (CRC) et réponses associées
Cour des comptesUpdated 22 Jan 2020
… Après réception de ces rapports, les entités concernées délibèrent et adressent des réponses aux CRC, qui sont également …
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Points du canevas géodésique de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 17 Mar 2026
… Leur localisation est adaptée à l'installation temporaire d'une station équipée d'un récepteur GNSS ou GPS …
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Périmètres de télédétection des coupes rases et défrichements - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Mar 2025
… certains polygones douteux ont été triées à la réception de la couche. Cette couche a été croisée avec …
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Zone de couverture du PCRS sur Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les zones sont découpées par lot de livraison avec indication de la date de réception et de l …
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Implantation des stations d'épurations du Gers
Département du GersUpdated 9 Feb 2021
… impact de la pollution domestique sur le milieu récepteur et d’agir pour le retour au bon état …
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Aires de livraison sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026
… Les opérations de contrôle, de réception et de déchargement doivent être réalisées dans les délais les plus brefs …
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
… servitudes établies dans l'intérêt des transmissions et réceptions radioélectriques ; 4° A certains emplacements correspondant à des points …
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
… servitudes établies dans l'intérêt des transmissions et réceptions radioélectriques ; 4° A certains emplacements correspondant à des points …
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Les Datacenters financés par la Banque des Territoires
Caisse des DépôtsUpdated 17 Feb 2026
… de conception, construction et pendant les opérations de réception – https://www.bureauveritas.fr/newsroom/bureau-veritas-certification-de …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… délai de 8 jours à compter de la réception de ce dossier d’information, le maire ou le …
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[DREAL OCCITANIE] Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Jun 2026
… cette phase débute à la date de réception de la lettre de la DGPR actant l'avis de …
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ODPE CD76 2022 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2025
… Le nombre d'Informations Préoccupantes (IP) réceptionnées par la CRIP (cellule départementale de recueil des informations préoccupantes) est …
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Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 14 Mar 2016
… Le préfet peut, par décision motivée, dans un délai de deux mois à compter de la réception de …
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