Search results for groupements
FiltersZIP
71 datasets for “groupements”
- data.gouv.fr
Sièges des Pôles d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
… syndicat mixte de pays, association, groupement d'intérêt public... Le couche localise les sièges des 4 PETR du …
- ZIP
- CSV
- SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 2 Sept 2025
… Conseil Départemental du 11 juin 2020, et intègre des arbres isolées, des alignements et des groupements d'arbres.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Référentiel Foncier Public National des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Dec 2023
… Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe : - l'Etat - la Région - le département - les communes - les groupements de …
- ZIP
- data.gouv.fr
Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2013
… Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe : - l'Etat - la Région - le département - les communes - les groupements de …
- ZIP
- data.gouv.fr
FINESS en CSV (conversion mensuelle de FINESS+)
IrréductixUpdated 9 Nov 2026
… établissements (environ 175 000, dont plus de 100 000 en activité), entités juridiques, groupements conventionnels (dont les GHT …
- HTML
- ZIP
- data.gouv.fr
Postes de secours de plages du département de l'Hérault (SDIS 34)
Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'HéraultUpdated 19 Aug 2021
… http://overpass-turbo.eu/s/1apL La liste des champs est la suivante : - id - nom - adresse - commune - groupement …
- ZIP
- GPKG
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) qui étudie …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètres des EPCI de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Groupements de communes ayant pour objet …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Etablissements labellisés Qualité Tourisme
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Jun 2024
… De nombreux Partenaires (associations et groupements professionnels, institutionnels territoriaux) accompagnent les professionnels à mettre en œuvre les engagements …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
… d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux …
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
… d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux …
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
… La liste des routes à grande circulation est fixée par décret, après avis des collectivités et des groupements …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 4 Sept 2026
… Les ensembles intercommunaux correspondent à l'ensemble formé par un groupement à fiscalité propre et ses communes membres …
- CSV
- JSON
- ZIP
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
IRIS 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024
… intervention des centres médico-socaiux (CMS) et des groupements de CMS. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires …
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- ZIP
- WEB PAGE
- KML
- CSV
- GEOJSON
- +4
- data.gouv.fr
Balances comptables des syndicats depuis 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026
… A compter de 2017, les balances de ces établissements sont dans le fichier des balances comptables des groupements …
- CSV
- JSON
- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
- ZIP
- OCTET-STREAM
- ODS
- data.gouv.fr
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
… détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre …
- GEOJSON
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Charte paysagère en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 14 Jun 2022
… Pays, PNR, groupement de professionnels, ...
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Petites cités de caractère en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
… interventions-en-faveur-des-communes-et-de-leur-groupement/) * [Site enpaysdelaloire.com](http://www.enpaysdelaloire.com/Idees-de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Soutien commerces ruraux par commune CD76 2017a2020 20210824
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Aug 2021
… commerce rural de proximité, destiné aux communes et groupements de communes relevant du périmètre de la ruralité défini …
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- KML
- GEOJSON
- ZIP
- CSV
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… à venir de l'espace. (*) GEODERIS est un Groupement d’Intérêt Public (GIP) constitué par le ministère de …
- ZIP
- ODS