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71 datasets for “groupements”

  1. data.gouv.fr

    Sièges des Pôles d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … syndicat mixte de pays, association, groupement d'intérêt public... Le couche localise les sièges des 4 PETR du …

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  2. data.gouv.fr

    Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 2 Sept 2025

    … Conseil Départemental du 11 juin 2020, et intègre des arbres isolées, des alignements et des groupements d'arbres.

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  3. data.gouv.fr

    Référentiel Foncier Public National des Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Dec 2023

    … Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe : - l'Etat - la Région - le département - les communes - les groupements de …

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  4. data.gouv.fr

    Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2013

    … Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe : - l'Etat - la Région - le département - les communes - les groupements de …

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  5. data.gouv.fr

    FINESS en CSV (conversion mensuelle de FINESS+)

    IrréductixUpdated 9 Nov 2026

    … établissements (environ 175 000, dont plus de 100 000 en activité), entités juridiques, groupements conventionnels (dont les GHT …

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  6. data.gouv.fr

    Postes de secours de plages du département de l'Hérault (SDIS 34)

    Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'HéraultUpdated 19 Aug 2021

    … http://overpass-turbo.eu/s/1apL La liste des champs est la suivante : - id - nom - adresse - commune - groupement …

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  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024

    Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) qui étudie …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des EPCI de l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Groupements de communes ayant pour objet …

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  9. data.gouv.fr

    Etablissements labellisés Qualité Tourisme

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Jun 2024

    … De nombreux Partenaires (associations et groupements professionnels, institutionnels territoriaux) accompagnent les professionnels à mettre en œuvre les engagements …

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  10. data.gouv.fr

    Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026

    … d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux …

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  11. data.gouv.fr

    Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026

    … d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux …

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  12. data.gouv.fr

    Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021

    … La liste des routes à grande circulation est fixée par décret, après avis des collectivités et des groupements …

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  13. data.gouv.fr

    Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2018-2025

    Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 4 Sept 2026

    … Les ensembles intercommunaux correspondent à l'ensemble formé par un groupement à fiscalité propre et ses communes membres …

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  14. data.gouv.fr

    IRIS 76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024

    … intervention des centres médico-socaiux (CMS) et des groupements de CMS. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  15. data.gouv.fr

    Balances comptables des syndicats depuis 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026

    … A compter de 2017, les balances de ces établissements sont dans le fichier des balances comptables des groupements …

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  16. data.gouv.fr

    Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados

    Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024

    … détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Charte paysagère en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 14 Jun 2022

    … Pays, PNR, groupement de professionnels, ...

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  18. data.gouv.fr

    Petites cités de caractère en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    … interventions-en-faveur-des-communes-et-de-leur-groupement/) * [Site enpaysdelaloire.com](http://www.enpaysdelaloire.com/Idees-de …

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  19. data.gouv.fr

    Soutien commerces ruraux par commune CD76 2017a2020 20210824

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Aug 2021

    … commerce rural de proximité, destiné aux communes et groupements de communes relevant du périmètre de la ruralité défini …

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  20. data.gouv.fr

    Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … à venir de l'espace. (*) GEODERIS est un Groupement d’Intérêt Public (GIP) constitué par le ministère de …

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“groupements” datasets · Open Data Finder