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  1. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … le [simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R49067). Ce …

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  2. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C

    Premier ministreUpdated 15 Oct 2025

    Le site officiel de l'administration française [service-public.fr](https://www.service-public.fr) référence une soixantaine …

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  3. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Zones de dépose reprise spectateurs

    Ministère chargé des SportsUpdated 11 Sept 2024

    Localisation des zones de dépose reprise des spectateurs aux abord des sites.

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  4. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Zones de dépose reprise PFR-PSH

    Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024

    Localisation des zones de dépose reprise des populations PFR-PSH aux abord des sites.

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  5. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Zones de dépose reprise accrédités et spectateurs

    Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024

    Localisation des zones de dépose reprise des accrédités et des spectateurs aux abord des sites.

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  6. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Parkings vélo spectateurs en IDF

    Ministère chargé des SportsUpdated 20 Jun 2024

    … par Paris 2024 en Île-de-France aux abords des sites de compétitions (nom, site, adresse). Dernière mise …

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  7. data.gouv.fr

    Protocole des J.A.A.I.

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à : ** **

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  8. data.gouv.fr

    Brevets européens

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    … contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. • Abrégés …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026

    … le nombre de votes "Contre" * le nombre d'abstentions Cette liste est conforme aux recommandations du référentiel de …

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  10. data.gouv.fr

    Résultats électoraux - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Apr 2026

    … de liste ainsi que les résultats obtenus pour chacune d'elle Les résultats sont présentés en valeur absolue.

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  11. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à :

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  12. data.gouv.fr

    SARDE

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

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  13. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Les versions modifiées ou abrogées sont présentes dans le fonds documentaire au même titre que les versions en …

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  14. data.gouv.fr

    Agenda des événements publics ou professionnels dans le champ des compétences régionales en aquitaine

    Conseil régional d'AquitaineUpdated 8 Feb 2016

    … creator Delphine Ortholan div class="geo" abbr class="latitude" title="43.4795" abbr class="longitude" title="-1.55808"

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  15. data.gouv.fr

    BALO

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à : ** **

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  16. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Texte intégral des décisions, complété par des abstracts et résumés pour les décisions publiées au recueil Lebon. **La …

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  17. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … dila@dila.gouv.fr) Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à : ** **

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  18. data.gouv.fr

    CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de bibliothèques

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    … par l'Agence bibliographique de l'Enseignement supérieur (ABES) et composé de la façon suivante : - les deux premiers …

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  19. data.gouv.fr

    INFO-FINANCIERE

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à :

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  20. data.gouv.fr

    Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … Les déplacements internationaux ont été affectés par l'absence de liaisons aériennes et la fermeture de nombreuses frontières …

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