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36 datasets for “abs”
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Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… le [simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R49067). Ce …
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
Le site officiel de l'administration française [service-public.fr](https://www.service-public.fr) référence une soixantaine …
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Paris 2024 - Zones de dépose reprise spectateurs
Ministère chargé des SportsUpdated 11 Sept 2024
Localisation des zones de dépose reprise des spectateurs aux abord des sites.
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Paris 2024 - Zones de dépose reprise PFR-PSH
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
Localisation des zones de dépose reprise des populations PFR-PSH aux abord des sites.
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Paris 2024 - Zones de dépose reprise accrédités et spectateurs
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
Localisation des zones de dépose reprise des accrédités et des spectateurs aux abord des sites.
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Paris 2024 - Parkings vélo spectateurs en IDF
Ministère chargé des SportsUpdated 20 Jun 2024
… par Paris 2024 en Île-de-France aux abords des sites de compétitions (nom, site, adresse). Dernière mise …
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Protocole des J.A.A.I.
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à : ** **
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Brevets européens
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023
… contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. • Abrégés …
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026
… le nombre de votes "Contre" * le nombre d'abstentions Cette liste est conforme aux recommandations du référentiel de …
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Résultats électoraux - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Apr 2026
… de liste ainsi que les résultats obtenus pour chacune d'elle Les résultats sont présentés en valeur absolue.
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à :
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SARDE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à :
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Les versions modifiées ou abrogées sont présentes dans le fonds documentaire au même titre que les versions en …
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Agenda des événements publics ou professionnels dans le champ des compétences régionales en aquitaine
Conseil régional d'AquitaineUpdated 8 Feb 2016
… creator Delphine Ortholan div class="geo" abbr class="latitude" title="43.4795" abbr class="longitude" title="-1.55808"
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BALO
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Texte intégral des décisions, complété par des abstracts et résumés pour les décisions publiées au recueil Lebon. **La …
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ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… dila@dila.gouv.fr) Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à : ** **
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CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de bibliothèques
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026
… par l'Agence bibliographique de l'Enseignement supérieur (ABES) et composé de la façon suivante : - les deux premiers …
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INFO-FINANCIERE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
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Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Les déplacements internationaux ont été affectés par l'absence de liaisons aériennes et la fermeture de nombreuses frontières …
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