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19 datasets for “seance”
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Conventions de contrat adoptées en séance officielle
Archipel DéveloppementUpdated 3 Jul 2026
Liste des conventions adoptées en séance officielle par le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon. Les conventions …
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SixtsurAff_Deliberations_2017
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur …
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SixtsurAff_Deliberations_2018
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur …
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Délibérations - Ville de Boé
Mairie de BoéUpdated 21 Oct 2026
Liste des délibérations votés en Conseil Municipal. Vous pouvez accéder au texte de la délibération via le lien …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018
Ville de Saint-AvéUpdated 28 Mar 2019
… Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
… Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 3 Jan 2024
… Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …
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La diffusion en salles de courts métrages
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 30 Sept 2015
… unique court métrage compose une séance) ou avec d’autres courts métrages (plusieurs courts métrages composent une séance).
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Fréquentation des salles de cinéma
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 28 Aug 2023
- Fréquentation des salles de cinéma (entrées/année/mois/semaine/jour, séances, recettes) - Décomposition de la recette guichet - Résultats …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017
Ville de Saint-AvéUpdated 28 Mar 2019
… Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …
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Géographie du cinéma : équipement et fréquentation
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 25 Sept 2017
… établissements, écrans, fauteuils, multiplexes, séances, entrées, recettes. Etablissements art et essai, petite, moyenne et grande exploitation.
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Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2025
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
… Le jeu de données comprend notamment le numéro de délibération, la date de séance, la thématique concernée, la …
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Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2026
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
… Le jeu de données comprend notamment le numéro de délibération, la date de séance, la thématique concernée, la …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
… scdl/ Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
… scdl/ Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
… scdl/ Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
… scdl/ Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
… Commission permanente » dans le menu déroulant « type de séances ») * Site Vie Publique et site Collectiviteslocales.gouv.fr : et …
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SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
… Commission permanente » dans le menu déroulant « type de séances ») * Site Vie Publique et site Collectiviteslocales.gouv.fr : [https …
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