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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025

    La Mission de l’adoption internationale (MAI) est l’autorité centrale française pour l’adoption internationale, prévue par …

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  2. data.gouv.fr

    Conventions de contrat adoptées en séance officielle

    Archipel DéveloppementUpdated 3 Jul 2026

    Liste des conventions adoptées en séance officielle par le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon. Les conventions …

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  3. data.gouv.fr

    Délibérations 2019

    Les LilasUpdated 1 Jul 2022

    Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations 2020

    Les LilasUpdated 7 Sept 2022

    Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations 2021

    Les LilasUpdated 7 Sept 2022

    Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021

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  6. data.gouv.fr

    Données d’enquête relatives à l’évolution des comportements et de la santé mentale pendant l’épidémie de COVID-19 (COVIPREV)

    Santé publique FranceUpdated 29 Oct 2021

    … N’ont été retenues que les personnes ayant déclaré adopter « systématiquement » cette mesure. - En ce qui concerne le …

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  7. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de La Possession

    Mairie de La PossessionUpdated 11 Aug 2026

    Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil du conseil municipal de …

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  8. data.gouv.fr

    Loi LOM 2023

    FLEATUpdated 20 Aug 2025

    … Cette déclaration témoigne de notre volonté de participer activement à la transition écologique en adoptant des mesures visant …

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  9. data.gouv.fr

    Loi Lom CA31

    DELETED DELETEDUpdated 5 Oct 2023

    La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises …

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  10. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2025

    Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026

    La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …

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  11. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2026

    Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026

    La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …

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  12. data.gouv.fr

    Scénarios prospectifs énergie-climat-air

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jun 2025

    … Certains scénarios élaborés sont « tendanciels » et ne reflètent que les mesures déjà adoptées. D’autres, supposant l’adoption …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019

    Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020

    … Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018

    Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020

    … Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 …

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  15. data.gouv.fr

    Verdissement de la flotte Solocal 2025

    SOLOCALUpdated 17 Nov 2025

    La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises …

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  16. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Municipal

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 18 Jan 2020

    Ce jeu de données dresse la liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la ville de …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017

    Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020

    … Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020

    Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021

    … Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 …

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  19. data.gouv.fr

    Baromètre du Numérique

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 9 Feb 2026

    Le **Baromètre du Numérique** est une étude de référence sur l’adoption par les Français **des équipements et …

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  20. data.gouv.fr

    Equipements et usages numériques - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 10 Feb 2026

    … Parmi les thématiques abordées dans cette étude figurent l’adoption des équipements numériques, les pratiques numériques, les problématiques …

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“adoptable” datasets · Open Data Finder