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37 datasets for “adoptable”
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Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025
La Mission de l’adoption internationale (MAI) est l’autorité centrale française pour l’adoption internationale, prévue par …
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Conventions de contrat adoptées en séance officielle
Archipel DéveloppementUpdated 3 Jul 2026
Liste des conventions adoptées en séance officielle par le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon. Les conventions …
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Délibérations 2019
Les LilasUpdated 1 Jul 2022
Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.
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Délibérations 2020
Les LilasUpdated 7 Sept 2022
Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
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Délibérations 2021
Les LilasUpdated 7 Sept 2022
Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
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Données d’enquête relatives à l’évolution des comportements et de la santé mentale pendant l’épidémie de COVID-19 (COVIPREV)
Santé publique FranceUpdated 29 Oct 2021
… N’ont été retenues que les personnes ayant déclaré adopter « systématiquement » cette mesure. - En ce qui concerne le …
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Délibérations du conseil municipal de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 11 Aug 2026
Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil du conseil municipal de …
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Loi LOM 2023
FLEATUpdated 20 Aug 2025
… Cette déclaration témoigne de notre volonté de participer activement à la transition écologique en adoptant des mesures visant …
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Loi Lom CA31
DELETED DELETEDUpdated 5 Oct 2023
La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises …
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Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2025
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …
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Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2026
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …
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Scénarios prospectifs énergie-climat-air
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jun 2025
… Certains scénarios élaborés sont « tendanciels » et ne reflètent que les mesures déjà adoptées. D’autres, supposant l’adoption …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
… Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
… Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 …
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Verdissement de la flotte Solocal 2025
SOLOCALUpdated 17 Nov 2025
La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises …
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Délibérations du Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 18 Jan 2020
Ce jeu de données dresse la liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la ville de …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
… Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
… Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 …
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Baromètre du Numérique
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 9 Feb 2026
Le **Baromètre du Numérique** est une étude de référence sur l’adoption par les Français **des équipements et …
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Equipements et usages numériques - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 10 Feb 2026
… Parmi les thématiques abordées dans cette étude figurent l’adoption des équipements numériques, les pratiques numériques, les problématiques …
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