Search results for code organisation
FiltersXLSX
52 datasets for “code organisation”
- data.gouv.fr
Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …
- XLSX
- data.gouv.fr
Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Cette organisation fait suite à l’introduction du traitement visant à limiter l’identification des acheteurs de niveau …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …
- XLSX
- data.gouv.fr
Police municipale : Effectifs par commune
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Feb 2026
… le code général des collectivités territoriales et le code de procédure pénale, qui ont défini leur organisation et …
- ODS
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Limites de communes de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… RECENSEUR : Organisme officiel fournissant les données de la population des unités administratives françaises. SIREN_EPCI : code SIREN des …
- GPKG
- XLSX
- CSV
- Humanitarian Data Exchange
West and Central Africa - Pastoral Sentinels
Action Against Hunger ACF - Regional Office for West and Central Africa ROWCAUpdated 10 Nov 2026
… Les colonnes d’en-tête sont organisées comme suit : • Code : Code unique pour chaque localité • admin0name, admin1name, admin2name …
- XLSX
- data.gouv.fr
Emprunts garantis au 1er janvier 2015
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Les garanties d’emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors …
- XLSX
- data.gouv.fr
Médecins accrédités par la HAS
Haute Autorité de santéUpdated 13 Nov 2026
… dd/MM/yyyy | | OA | Nom de l’organisme agréé d’accréditation | | | Département | Code du département de la Caisse …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Un annuaire des initiatives publiques numériques
beta.gouv.frUpdated 10 Nov 2026
… Établi se base sur une liste de noms de domaines et une liste des dépôts de code source …
- JSON
- XLSX
- CSV
- GIT
- data.gouv.fr
Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification
Centre InffoUpdated 28 Apr 2026
… Il se présente comme une liste organisée de termes normalisés permettant la recherche documentaire dans un système d …
- ZIP
- RDF
- DOC
- XLS
- XLSX
- data.gouv.fr
Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME
DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2023
… legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031694974) du Code de l'environnement que certaines organisations doivent établir régulièrement …
- XLSX
- ZIP
- PYTHON
- 7Z
- data.gouv.fr
Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Nomenclature très large (plus de 10 000 enregistrements), elle propose une codification (« codes scolarités » ou « codes formation-diplôme …
- XLSX
- ODS
- CSV
- XML
- JSON
- data.gouv.fr
Base Locale du Stationnement Cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… Identifiant de l’objet dans OpenStreetMap code_com : Code INSEE de la commune où se trouve le stationnement …
- XLSX
- GPKG
- CSV
- data.gouv.fr
Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …
- XLSX
- CSV
- data.gov.uk
Business Properties - Complete List
Calderdale Metropolitan Borough CouncilUpdated 25 Sept 2026
… ongoing) - see relief code explanations DOR = Discretionary Rate Relief (not for profit making organisations) ER = Empty Rates Payable …
- CSV
- XLSX
- DOCX
- data.gouv.fr
Indices mensuels pour valorisation de la production PV et éolienne
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… de Distribution, les Organismes Agréés mentionnés à l’article L. 314-6-1 du code de l’énergie …
- XLSX
- data.gouv.fr
Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par EPCI
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par région
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio
Agence BioUpdated 24 Sept 2026
Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur …
- GPKG
- SHP
- XLSX
- data.gouv.fr
Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Cette notion rejoint souvent l’expression d’ « offre de formation » parfois utilisée par d’autres organismes. **Périmètre de …
- XLSX
- ODS
- XML
- JSON
- ZIP
- CSV
- +1