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Search results for code organisation

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52 datasets for “code organisation”

  1. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026

    … Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …

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  2. data.gouv.fr

    Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Cette organisation fait suite à l’introduction du traitement visant à limiter l’identification des acheteurs de niveau …

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  3. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026

    … Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …

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  4. data.gouv.fr

    Police municipale : Effectifs par commune

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Feb 2026

    … le code général des collectivités territoriales et le code de procédure pénale, qui ont défini leur organisation et …

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  5. data.gouv.fr

    Limites de communes de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … RECENSEUR : Organisme officiel fournissant les données de la population des unités administratives françaises. SIREN_EPCI : code SIREN des …

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  6. Humanitarian Data Exchange

    West and Central Africa - Pastoral Sentinels

    Action Against Hunger ACF - Regional Office for West and Central Africa ROWCAUpdated 10 Nov 2026

    … Les colonnes d’en-tête sont organisées comme suit : • Code : Code unique pour chaque localité • admin0name, admin1name, admin2name …

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  7. data.gouv.fr

    Emprunts garantis au 1er janvier 2015

    Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015

    … du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Les garanties d’emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors …

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  8. data.gouv.fr

    Médecins accrédités par la HAS

    Haute Autorité de santéUpdated 13 Nov 2026

    … dd/MM/yyyy | | OA | Nom de l’organisme agréé d’accréditation | | | Département | Code du département de la Caisse …

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  9. data.gouv.fr

    Un annuaire des initiatives publiques numériques

    beta.gouv.frUpdated 10 Nov 2026

    … Établi se base sur une liste de noms de domaines et une liste des dépôts de code source …

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  10. data.gouv.fr

    Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification

    Centre InffoUpdated 28 Apr 2026

    … Il se présente comme une liste organisée de termes normalisés permettant la recherche documentaire dans un système d …

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  11. data.gouv.fr

    Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME

    DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2023

    … legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031694974) du Code de l'environnement que certaines organisations doivent établir régulièrement …

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  12. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Nomenclature très large (plus de 10 000 enregistrements), elle propose une codification (« codes scolarités » ou « codes formation-diplôme …

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  13. data.gouv.fr

    Base Locale du Stationnement Cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … Identifiant de l’objet dans OpenStreetMap code_com : Code INSEE de la commune où se trouve le stationnement …

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  14. data.gouv.fr

    Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune

    Agence BioUpdated 16 Sept 2026

    … Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …

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  15. data.gov.uk

    Business Properties - Complete List

    Calderdale Metropolitan Borough CouncilUpdated 25 Sept 2026

    … ongoing) - see relief code explanations DOR = Discretionary Rate Relief (not for profit making organisations) ER = Empty Rates Payable …

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  16. data.gouv.fr

    Indices mensuels pour valorisation de la production PV et éolienne

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    … de Distribution, les Organismes Agréés mentionnés à l’article L. 314-6-1 du code de l’énergie …

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  17. data.gouv.fr

    Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par EPCI

    Agence BioUpdated 16 Sept 2026

    … Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …

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  18. data.gouv.fr

    Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par région

    Agence BioUpdated 16 Sept 2026

    … Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …

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  19. data.gouv.fr

    Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio

    Agence BioUpdated 24 Sept 2026

    Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur …

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  20. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Cette notion rejoint souvent l’expression d’ « offre de formation » parfois utilisée par d’autres organismes. **Périmètre de …

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