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Search results for gestion documental

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1,747 datasets for “gestion documental”

  1. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme dans l'Oise (60)

    DDT OiseUpdated 7 Apr 2026

    Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI

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  2. data.gouv.fr

    N_DOCUMENT_PPRN_S_050

    DDTM MancheUpdated 11 May 2026

    Couche départementale contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé

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  3. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 Nov 2025

    Liste des plans de prévention des risques naturels du département

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  4. data.gouv.fr

    Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 15 Jul 2025

    document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 …

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  5. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme publiés sur le GPU dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Apr 2026

    Documents d'urbanisme publiés sur le GPU. Mis à jour au regard du contenu du GPU. mis à …

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  6. data.gouv.fr

    Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026

    Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …

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  7. data.gouv.fr

    Linéaires de haies dans les documents d'urbanisme non publiés au GPU dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Aug 2022

    Linéaires de haies présents dans les documents d'urbanisme numérisés par la DDT entre 2010-2017 et non …

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  8. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département d'Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 21 Jun 2021

    Document des Plans de Prévention des Risques naturels d'Indre-et-Loire. Cela comprend les PPR inondation et …

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  9. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019

    … l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est depuis le …

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  10. data.gouv.fr

    Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026

    … Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètres pouvant accueillir des projets photovoltaïques sur le territoire de la Loire-Atlantique – document-cadre

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Sept 2025

    Ensemble des périmètres du document-cadre prévu à l’article L.111-29 du Code de l’urbanisme …

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  12. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique,hors PLU des communes annexées …

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  13. data.gouv.fr

    Zones identifiées pour implantation d’installation photovoltaïque (document cadre article L.111-29 du code de l'urbanisme)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Jun 2025

    … chambre d'agriculture de Loire-Atlantique pour le document cadre photovoltaïque (conformément à l'article L.111-29 …

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  14. data.gouv.fr

    Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 May 2026

    Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.

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  15. data.gouv.fr

    Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne"

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Aug 2019

    Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes …

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  16. data.gouv.fr

    Etat des documents d'urbanisme en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Jan 2026

    La planification urbaine regroupe l’ensemble des documents d’urbanisme qui organisent les territoires. Ces documents traduisent un …

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  17. data.gouv.fr

    Communes ayant délibéré sur la protection des haies dans le département de l'Orne en 2018

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Aug 2022

    … L'analyse des documents d'urbanisme est apportée par le bureau de la planification en 2018.

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  18. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018

    … autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand Est depuis le …

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  19. data.gouv.fr

    Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des articles L113-1 et suivants du code de l'urbanisme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Sept 2026

    … La structure de la table s'inspire du standard CNIG 2022 (https://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents …

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  20. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département de la Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 8 Jul 2026

    Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente …

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