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2,198 datasets for “document type”
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Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
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[DREAL OCCITANIE] Type de document d'urbanisme par commune en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2025
Il s'agit du type de document d'urbanisme en vigueur à l'échelle communale, carte communale, PLU …
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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 8 Oct 2026
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la …
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Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la …
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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
DOC_URBA La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé …
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Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 01/01/2026
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 13 Mar 2026
… le type de document d'urbanisme en vigueur (TYPE_DU), son champ géographique d'application (TYPE_PERI et …
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Statut des numérisations des Documents d'Urbanisme du Calvados en possession de la DDTM
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
… date du document d'urbanisme numérisé * TYPE_DU_EV: type du document d'urbanisme en vigueur * DATE_DU …
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Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de …
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Haies surfaciques classées, protégées par la Loi Paysage ou projetées dans les Documents d'Urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Apr 2025
… extraction des numérisations des documents d'urbanisme en possession de la DDTM (donc issues des campagnes de numérisation …
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Haies linéaires classées, protégées par la Loi Paysage ou projetées dans les Documents d'Urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Apr 2025
… extraction des numérisations des documents d'urbanisme en possession de la DDTM (donc issues des campagnes de numérisation …
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Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère
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Documents d'urbanisme opposables dans les communes des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Apr 2024
Couche géographique des documents d'urbanisme opposables dans les communes des Pyrénées-Atlantiques. On y trouve le type …
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Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Document d'urbanisme applicable à la commune dans le Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 12 Nov 2026
Information d'urbanisme par commune : - type de document d'urbanisme : RNU, CC, POS, PLU ou PLUi - existence d …
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Eléments de type linéaire, portant sur les Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 5 Dec 2016
… Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple …
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Eléments de type linéaire, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016
… Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple …
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Eléments de type ponctuel, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016
… Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple …
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Ecritures d'habillage de type texte, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016
… Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple …
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Eléments d'habillage de type surfacique, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Dec 2016
… Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple …
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Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Aug 2026
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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