Skip to content
Open Data Finder

Search results for decisions

Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les projets de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019

    Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas de défrichement en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation ponctuelle des projets soumis au cas par cas dans le cas d'un défrichement (rubrique 47a du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Décision Conseil d’État 29/05/2019

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    … GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 (annulation partielle de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018

    Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025

    Localisation des projets ayant fait l’objet d’une décision de l’autorité environnementale dans le cadre de …

    • WMS
    • ZIP
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019

    Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation à l'échelle communale des avis et décisions relevant de l'autorité environnementale du ministre en charge …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation à l'échelle communale des projets depuis 2014 soumis au cas par cas, publiés sur le site …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Avis Décision IGEDD

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … atténuer ou compenser ces impacts, par exemple, la décision d’un tracé d’autoroute, la construction d’une …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Outil d’aide à la décision sur le potentiel de report cycliste à la commune en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2023

    Ce JDD fournit un ensemble d’indicateurs à l’échelle communale associés aux freins et leviers d’action …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Plans d’eau ayant fait l’objet d’une décision au titre de la loi sur l’eau – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 29 Apr 2026

    La connaissance des plans d’eau du département de l’Isère est une donnée fondamentale au bon fonctionnement …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Lot de données relatives aux avis et décisions des Autorités environnementales régionales en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Apr 2021

    … Les avis et décisions peuvent concerner une ou plusieurs communes, à ce titre, cette ressource retranscrit des périmètres …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour projets en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024

    … Les avis et décisions peuvent concerner une ou plusieurs communes, à ce titre, cette ressource retranscrit des périmètres …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour plans et programmes en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024

    … Les avis et décisions peuvent concerner une ou plusieurs communes, à ce titre, cette ressource retranscrit des périmètres …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Evaluation environnementale Cas par Cas en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Dossiers de demande d’examen au cas par cas. Le cas par cas vise à identifier les projets …

    • WFS
    • WMS
  17. data.gouv.fr

    Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018

    … Ce fichier contient le cas échéant les plans annexés à l'acte • decision : Nature de la décision prise …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018

    … Ce fichier contient le cas échéant les plans annexés à l'acte • decision : Nature de la décision prise …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024

    … Ce fichier contient le cas échéant les plans annexés à l'acte • decision : Nature de la décision prise …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022

    … la décision prise sur la déclaration préalable tient lieu d'autorisation dès lors que la décision a fait …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“decisions” datasets · Open Data Finder