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1,532 datasets for “Application”
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Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme
DDT DrômeUpdated 29 Jan 2024
Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque …
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Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère
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Tampon de 100 m autour des autoroutes (application du L111-6 CU) de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2017
L_TAMPON_100m_AUTOROUTE_BDT_019 Tampon de 100 m autour des autoroutes de la Corrèze. Dans ces …
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Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code Minier, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jun 2016
Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code …
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement
DDT DordogneUpdated 9 Apr 2024
… qui concerne les bois classés (hors champ d'application de l'article L. 321-6 du code forestier)
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PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire
DDT AveyronUpdated 17 Jul 2018
Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 …
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Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article …
- INCONNU
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement
DDTM AudeUpdated 30 Sept 2022
… qui concerne les bois classés (hors champ d'application de l'article L. 321-6 du code forestier)
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Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 01/01/2026.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de LENONCOURT (54311)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de SOMMERVILLER (54509)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de VARANGEVILLE (54549)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de CREVIC (54145)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de HARAUCOURT (54250)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 5 Apr 2022
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par l'article L …
- MAPINFO TAB
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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Zone d'application de la réglementation relative au défrichement
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 23 Nov 2020
… Zone d'application de la réglementation relative au défrichement Description : Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement …
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