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108 datasets for “groupements”
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Syndicats mixtes dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Jan 2021
… Un syndicat mixte doit comprendre au moins une collectivité territoriale ou un groupement de collectivités territoriales et un …
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Schéma d'aménagement et de gestion des eaux existant du Bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
Les SAGE existants correspondent aux limites des eaux maritimes intérieures et territoriales et des sous-bassins ou groupements …
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COMMUNES DU BASSIN ARTOIS PICARDIE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de …
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Structures exerçant la compétence « eau potable » sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2020
… de la répartition entre les collectivités et leurs groupements des compétences dans le domaine de l'eau » • « des …
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Structures exerçant tout ou partie de la compétence « GEMAPI » sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 7 Jul 2022
… de la répartition entre les collectivités et leurs groupements des compétences dans le domaine de l'eau » • « des …
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Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 27 Sept 2024
Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes …
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PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action …
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Centres d'incendie et de secours du SDIS 28 (Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Eure-et-Loir), 29/06/2020
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Dec 2025
… Secours d'Eure-et-Loir) organisés en 4 groupements Données issu d'un ancien fichier du SDIS mise …
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[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) qui étudie …
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Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 5 Aug 2026
… La liste des routes à grande circulation est fixée par décret, après avis des collectivités et des groupements …
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Domaine Public Fluvial sur le Bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 5 Jan 2018
Domaine constitué des cours d'eau appartenant à l'État, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et …
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Zones de compétence en AEP en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
… forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de …
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Schéma d'aménagement et de gestion des eaux nécessaires du Bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
Les SAGE nécessaires correspondent aux limites des eaux maritimes intérieures et territoriales et des sous-bassins ou groupements …
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Périmètre des gestionnaires des réseaux d'irrigation sur le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Sept 2026
… Ces groupements de propriétaires sont autorisés par le Préfet et soumis à sa tutelle qui s’assure que …
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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Nov 2020
… fixe, à l'échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, les orientations fondamentales de l'organisation du …
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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 en Corrèze et dans les départements limitrophes
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Jan 2021
… fixe, à l'échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, les orientations fondamentales de l'organisation du …
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Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
… forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de …
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Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Mar 2025
… Ces groupements de propriétaires sont autorisés par le Préfet et soumis à sa tutelle qui s’assure que …
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Emprises des quartiers IRIS 2000
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Un quartier IRIS est un groupement d'îlots recensement. Brest est découpé en 64 quartiers. Les autres communes …
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Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 2 Jun 2022
… syndicats mixtes en charge de missions de coordination à l’échelle des groupements de bassins versants et de …
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