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344 datasets for “EPCI”

  1. data.gouv.fr

    Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 May 2022

    Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d''agglomération, communautés de communes.

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  2. data.gouv.fr

    L_EPCI_SYNDICATS_S_015

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 22 Mar 2021

    Etablissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre :syndicat à vocation unique et syndicat à vocation multiple, syndicat …

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  3. data.gouv.fr

    Sièges des Établissements Publics de Coopération Intercommunale en Bretagne (EPCI)

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en …

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  4. data.gouv.fr

    Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 10 Feb 2020

    Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements …

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  5. data.gouv.fr

    Établissement publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre en Charente-Maritime (Périmètre EPCI)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Jun 2026

    Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d'agglomération, communautés de communes en …

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  6. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Sept 2019

    Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)

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  7. data.gouv.fr

    L_communes_EPCI_S_017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2025

    Jeu de données donnant la composition communale des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité …

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  8. data.gouv.fr

    Compétence Urbanisme par EPCI dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Mar 2026

    Ce jeu de données identifie pour chaque EPCI en vigueur au 1er janvier 2025 s'il dispose ou …

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  9. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Jan 2017

    Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30 …

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  10. data.gouv.fr

    N_EPCI_2016_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Dec 2021

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  11. data.gouv.fr

    Production de Logement Locatif Intermédiaire à l'échelle EPCI en Auvergne-Rhône-Alpes. Synthèse 2014-2025

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 May 2026

    -- Description de la série de données --

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  12. data.gouv.fr

    Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01/01/2026

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Apr 2026

    Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01 …

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  13. data.gouv.fr

    Masque autour des EPCI ou des SCoT ou des pays d'Ille-et-Vilaine.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 7 Feb 2023

    Masque autour des EPCI ou des SCoT ou des pays d'Ille-et-Vilaine mis à jour au …

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  14. data.gouv.fr

    Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024 (Cadastre)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024

    Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Cette couche a été actualisée au 01 …

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  15. data.gouv.fr

    Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.

    DDT Côte-d'OrUpdated 7 Mar 2019

    Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016 …

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  16. data.gouv.fr

    Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 1 Feb 2024

    Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO). Cette couche a été …

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  17. data.gouv.fr

    Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 16 May 2025

    … Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage …

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  18. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Dec 2023

    Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer …

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  19. data.gouv.fr

    Taux de logements sociaux par epci de la Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 9 Feb 2021

    l_tx_ls_rpls_2020_epci_s_076 :table des EPCI de Seine-maritime (BD TOPO 2020) comportant …

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  20. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 May 2017

    Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI …

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