Search results for EPCI
FiltersWMS
344 datasets for “EPCI”
- data.gouv.fr
Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 May 2022
Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d''agglomération, communautés de communes.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
L_EPCI_SYNDICATS_S_015
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 22 Mar 2021
Etablissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre :syndicat à vocation unique et syndicat à vocation multiple, syndicat …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Sièges des Établissements Publics de Coopération Intercommunale en Bretagne (EPCI)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 10 Feb 2020
Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Établissement publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre en Charente-Maritime (Périmètre EPCI)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Jun 2026
Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d'agglomération, communautés de communes en …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Sept 2019
Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
L_communes_EPCI_S_017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2025
Jeu de données donnant la composition communale des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Compétence Urbanisme par EPCI dans le Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Mar 2026
Ce jeu de données identifie pour chaque EPCI en vigueur au 1er janvier 2025 s'il dispose ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Jan 2017
Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30 …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
N_EPCI_2016_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Dec 2021
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Production de Logement Locatif Intermédiaire à l'échelle EPCI en Auvergne-Rhône-Alpes. Synthèse 2014-2025
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 May 2026
-- Description de la série de données --
- UTF8
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01/01/2026
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Apr 2026
Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Masque autour des EPCI ou des SCoT ou des pays d'Ille-et-Vilaine.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 7 Feb 2023
Masque autour des EPCI ou des SCoT ou des pays d'Ille-et-Vilaine mis à jour au …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024 (Cadastre)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024
Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Cette couche a été actualisée au 01 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.
DDT Côte-d'OrUpdated 7 Mar 2019
Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 1 Feb 2024
Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO). Cette couche a été …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 16 May 2025
… Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Dec 2023
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Taux de logements sociaux par epci de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 9 Feb 2021
l_tx_ls_rpls_2020_epci_s_076 :table des EPCI de Seine-maritime (BD TOPO 2020) comportant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 May 2017
Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS