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Search results for occupational information

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95 datasets for “occupational information”

  1. data.gouv.fr

    Occupation du Sol 2005 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2005. Base de données construite …

    • SHP
    • WWW:DOWNLOAD:X-GIS/X-SHAPEFILE
  2. data.gouv.fr

    Occupation du Sol 2009 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2009. Base de données construite …

    • SHP
    • WWW:DOWNLOAD:X-GIS/X-SHAPEFILE
  3. Open Government Canada

    Commercial premises and occupancy status

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026

    … This data set makes it possible in particular to measure the occupancy status of commercial premises, to monitor …

    • CSV
    • GEOJSON
    • GPKG
    • HTML
    • PDF
    • SHP
  4. Open Government Canada

    Land use and development plan - Land use and occupancy density

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026

    Land use and occupancy density reflect, at the normative level, the main directions of land use planning in …

    • GEOJSON
    • HTML
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Occupations du sol locales en Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Oct 2022

    Le tableur « Occupations du sol locales en Occitanie » permet de consulter les caractéristiques des Occupations du sol (OCS …

    • CSV
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

    • SHP
  7. Open Government Canada

    Pacific Great Blue Heron (Ardea Herodias fannini) Potential Area of Occupancy, British Columbia

    Environment and Climate Change Canada | Environnement et Changement climatique CanadaUpdated 21 Mar 2025

    This file includes the spatial boundaries for the Pacific Great Blue Heron Potential Area of Occupancy for its …

    • SHP
    • CSV
    • JSON
    • HTML
  8. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 08/04/2010 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 8 Apr 2010

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 08/04/2010. Ce lot informe …

    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 24/03/2000 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Mar 2000

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 24/03/2000. Ce lot informe …

    • SHP
    • WMS
  10. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Hautefontaine - approbation du 14/12/1987 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 14 Dec 1987

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Hautefontaine - Approbation du 14/12/1987. Ce lot informe …

    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Couloisy - approbation du 05/04/2012 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 5 Apr 2012

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Couloisy - Approbation du 05/04/2012. Ce lot informe …

    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Autrêches - approbation du 03/06/1988 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 3 Jun 1988

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune d'Autrêches - Approbation du 03/06/1988. Ce lot informe …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Croutoy - approbation du 31/01/1987 (caduque au 01/01/16)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 31 Jan 1987

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Croutoy - Approbation du 31/01/1987. Ce lot informe …

    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 09/06/2006 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Jun 2006

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 09/06/2006 Ce lot informe …

    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 06/02/2009 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 6 Feb 2009

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 06/02/2009 Ce lot informe …

    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/03/2002 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2002

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/03/2002 …

    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2015 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Apr 2015

    … Occupation des Sols dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/04/2015. Ce lot informe du …

    • SHP
    • WMS
  18. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 20/10/1998 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 20 Oct 1998

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 20/10/1998. Ce lot informe …

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    • WMS
  19. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 06/07/2015 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 6 Jul 2015

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 06/07/2015 …

    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 27 Jan 2007

    … Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 27/01/2007. Ce lot informe …

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