Search results for occupational information
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95 datasets for “occupational information”
- data.gouv.fr
Occupation du Sol 2005 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2005. Base de données construite …
- SHP
- WWW:DOWNLOAD:X-GIS/X-SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Occupation du Sol 2009 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2009. Base de données construite …
- SHP
- WWW:DOWNLOAD:X-GIS/X-SHAPEFILE
- Open Government Canada
Commercial premises and occupancy status
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… This data set makes it possible in particular to measure the occupancy status of commercial premises, to monitor …
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- GEOJSON
- GPKG
- HTML
- SHP
- Open Government Canada
Land use and development plan - Land use and occupancy density
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
Land use and occupancy density reflect, at the normative level, the main directions of land use planning in …
- GEOJSON
- HTML
- SHP
- data.gouv.fr
Occupations du sol locales en Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Oct 2022
Le tableur « Occupations du sol locales en Occitanie » permet de consulter les caractéristiques des Occupations du sol (OCS …
- CSV
- SHP
- data.gouv.fr
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
- SHP
- Open Government Canada
Pacific Great Blue Heron (Ardea Herodias fannini) Potential Area of Occupancy, British Columbia
Environment and Climate Change Canada | Environnement et Changement climatique CanadaUpdated 21 Mar 2025
This file includes the spatial boundaries for the Pacific Great Blue Heron Potential Area of Occupancy for its …
- SHP
- CSV
- JSON
- HTML
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 08/04/2010 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 8 Apr 2010
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 08/04/2010. Ce lot informe …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 24/03/2000 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Mar 2000
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 24/03/2000. Ce lot informe …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Hautefontaine - approbation du 14/12/1987 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 14 Dec 1987
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Hautefontaine - Approbation du 14/12/1987. Ce lot informe …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Couloisy - approbation du 05/04/2012 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 5 Apr 2012
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Couloisy - Approbation du 05/04/2012. Ce lot informe …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Autrêches - approbation du 03/06/1988 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 3 Jun 1988
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune d'Autrêches - Approbation du 03/06/1988. Ce lot informe …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Croutoy - approbation du 31/01/1987 (caduque au 01/01/16)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 31 Jan 1987
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Croutoy - Approbation du 31/01/1987. Ce lot informe …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 09/06/2006 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Jun 2006
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 09/06/2006 Ce lot informe …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 06/02/2009 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 6 Feb 2009
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 06/02/2009 Ce lot informe …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/03/2002 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2002
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/03/2002 …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2015 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Apr 2015
… Occupation des Sols dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/04/2015. Ce lot informe du …
- SHP
- WMS
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 20/10/1998 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 20 Oct 1998
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 20/10/1998. Ce lot informe …
- SHP
- WMS
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 06/07/2015 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 06/07/2015 …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 27 Jan 2007
… Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 27/01/2007. Ce lot informe …
- SHP
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