Search results for reutilisation
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93 datasets for “reutilisation”
- data.gouv.fr
Règlement de réutilisation des données publiques
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
- data.gouv.fr
Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche)
Communauté de communes Côte Ouest Centre MancheUpdated 8 Jul 2026
… acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …
- CSV
- data.gouv.fr
Exemples d'exploitation des données de référence du Service Public de la Donnée (SPD)
EtalabUpdated 5 Oct 2022
… thématique sectorielle, type d'impact et type de réutilisateur. La liste d'exemples exposés n'est pas exhaustive …
- CSV
- data.gouv.fr
Exemples d'exploitation des données de forte valeur
data.gouv.frUpdated 5 Feb 2025
… complétée à l'aide du référencement d'autres réutilisations de données de forte valeur sur la plateforme data …
- CSV
- data.gouv.fr
Licence Ouverte 2.0
data.gouv.frUpdated 11 Sept 2026
… Cette licence, élaborée en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés, facilite et encourage la réutilisation des données …
- data.gouv.fr
Métadonnées des Discours publics de Vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 23 Mar 2026
… Le réutilisateur s’oblige à prendre en compte les demandes de mise à jour de données publiées ponctuellement …
- JSON
- data.gouv.fr
Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr
Premier ministreUpdated 11 Mar 2026
… Le réutilisateur s’oblige à prendre en compte les demandes de mise à jour de données publiées ponctuellement …
- JSON
- data.gouv.fr
Enjeux SRADDET_Prévention et gestion des déchets et économie circulaire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… de déchets ménagers et assimilés préparés pour une réutilisation * Quantité de déchets ménagers et assimilés admis en installation …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
- data.gouv.fr
CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier dans lequel s'inscrit la réutilisation des données …
- XML
- XSD
- data.gouv.fr
Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025
… acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : le tableau est joint …
- data.gouv.fr
COMPTES ASSOCIATIONS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
- DTD
- XML ET PDF
- data.gouv.fr
Cartographie des bases de données publiques en santé
EtalabUpdated 16 Mar 2016
… des formats facilitant la réutilisation ?), les conditions juridiques de la réutilisation (la réutilisation des données est-elle explicitement …
- ODS
- CSV
- data.gouv.fr
Corpus de documents numérisés des Archives nationales
Ministère de la CultureUpdated 28 Jul 2026
… Les documents d'archives publiques sont librement reproductibles et réutilisables (sauf droits de propriété intellectuelle détenus par des …
- CSV
- TXT
- data.gouv.fr
Nombre de naturalisations proposées par le Ministre des Affaires étrangères sur le fondement de la procédure « étranger émérite »
Mario RestucciaUpdated 7 Dec 2024
… Le tableau n'est pas, donc, aisément réutilisable, ni exploitable par un système de traitement automatisé. Je mets …
- CSV
- data.gouv.fr
Décisions
Commune de TEMPLEMARSUpdated 11 Sept 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
- data.gouv.fr
Conseils Municipaux 2026
Commune de TEMPLEMARSUpdated 22 Oct 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
- data.gouv.fr
Conseils Municipaux 2025
Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
- data.gouv.fr
Conseils Municipaux 2024
Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Jul 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
- data.gouv.fr
Conseils Municipaux 2023
Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
- data.gouv.fr
Études Impact Open Data
data.gouv.frUpdated 28 Apr 2026
… les réutilisations des données ouvertes](https://www.data.gouv.fr/fr/posts/nos-reflexions-sur-les-reutilisations-des …