Conseils Municipaux 2023

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Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2023 de la commune de Templemars. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Commune de Templemars, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.