Search results for fonctionnel
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23 datasets for “fonctionnel”
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Politique et qualification des sites d'enseignement supérieur
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
Eléments de réflexion sur l’avenir de la structuration spatiale et fonctionnelle du système d’enseignement supérieur. Etude …
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Populations à risque de handicap et restrictions de participation sociale - Une analyse à partir de l’enquête Handicap-Santé auprès des ménages (HSM, 2008)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Mar 2016
… Maude Espagnacq (DREES) La notion de handicap ne fait plus référence aujourd’hui aux seuls troubles fonctionnels de …
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Etude du patrimoine maritime des ports et des villes portuaires en Provence-Alpes-Côte d'Azur 1/2
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… ports est constituée de l’ensemble des éléments fonctionnels du port, non mobiles, non démontables et permanents avec …
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Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2026
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2017
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2020
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2018
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2019
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2024
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2021
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2025
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2022
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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Budget départemental de la Haute-Garonne - Budget primitif 2023
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Sept 2026
… en fonctionnement détaillés par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, composé d …
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SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
… assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus** **Classification CPV : Objet principal : 66513000-9** **Lot 6 …
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Fond d'accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… Contact Toute demande de renseignements concernant les conditions et modalités doit être adressée à l’adresse fonctionnelle : En …
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Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… demande de renseignements concernant les conditions et modalités doit être adressée à l’adresse fonctionnelle: En savoir plus :
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Le plan de transformation des zones commerciales (PTZC)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… opération Contact\ Toute demande de renseignements concernant les conditions et modalités doit être adressée à l’adresse fonctionnelle :\
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Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026
… La virgule est utilisée pour séparer les éléments d’une liste dans chaque colonne. | Champ | Exemple | Description fonctionnelle …
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Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994
enbiUpdated 13 Nov 2026
… en vigueur de celui de 2022. #### Poste * `emploi_fonctionnel` : fonction normalisée (secrétaire général de préfecture, sous-préfet d …
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