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26 datasets for “classement”
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Classement des votations citoyennes en fonction du taux de participation de 2006-2024
Observatoire des CitoyensUpdated 15 Feb 2025
… 4% et maximum 97%) Ce classement permet surtout de situer le résultat de votre commune en fonction de …
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Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994
enbiUpdated 13 Nov 2026
… code INSEE du département. #### Classement * `groupe` : classement du poste en chiffres romains. Régime 2022 : groupes I à V …
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Périmètres du Parc & Géoparc Normandie-Maine
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 16 Jun 2025
… Son classement a été renouvelé en 1996, 2008 et 2024. Une candidature au label Géoparc mondial Unesco a …
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Réserves naturelles régionales en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026
… Le classement des réserves naturelles régionales est l'un des outils de la Stratégie régionale pour la biodiversité …
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Monuments historiques - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
… Est indiqué le propriétaire du monument, la période de construction, son classement et son statut. Vous trouverez également …
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Cabinets d'expertise comptable en France — agrégats SIRENE (Observatoire Comptapolis)
Sam GILMANUpdated 28 Jul 2026
… nombre d'établissements actifs, répartition par région, par forme juridique, par décennie de création, et classement des 147 …
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Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889)
Ministère de la CultureUpdated 27 Feb 2026
… en toutes lettres et format normalisé permettant un classement par date) ; * La juridiction ayant prononcé l'arrêt attaqué …
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Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La valeur patrimoniale de Bibracte - Mont Beuvray fait l’objet d’une reconnaissance nationale depuis le classement des …
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Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 23 Aug 2022
… Le classement en PNR des Vosges du Nord et donc la validité du Plan du Parc sera automatiquement …
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Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… Une des conséquences de ce classement est la nécessité de mettre en œuvre des obligations légales de débroussaillement …
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Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… signées en région (inscription) ou par la ministre (classement). **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS …
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Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… ce qu’il fasse l’objet d’un classement en péril avec évacuation des personnes et fermeture des …
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7 860 étudiants en médecine affectés à l'issue des épreuves classantes nationales en 2014
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
… Selon leur classement à l’issue des épreuves, 34 % des étudiants (hors contrats d’engagement de service public …
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Confort d’été : l’indicateur du DPE ne suit pas la chaleur
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… Le classement « bon » dépend surtout, en plus, d’une inertie lourde et d’un logement traversant. Les logements …
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Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
… des balances comptables de la DGFiP, et le classement par décile est reconstitué à partir des critères de …
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones géographiques en …
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MonMaster 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation en master et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Mar 2024
… Ce classement détermine l'ordre de l'envoi des propositions d'admissions aux candidats. La phase d'admission …
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Street lifting en France : résultats des compétitions 2025-2026
StreetliftingsUpdated 7 Aug 2026
… résultats jusqu'ici dispersés dans des feuilles de classement hétérogènes. ## Contenu 497 performances, 384 athlètes, 13 catégories de …
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Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… terralyse.fr ne classe que celles d'au moins 500 articles, la colonne assez\_de\_locaux\_pour\_classement …
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Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
… Le jeu de données ne contient aucune note éditoriale, aucun classement, aucune recommandation ni lien commercial. Méthodologie complète …
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