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  1. data.gouv.fr

    Protocole du Gouvernement

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    La DILA met à disposition, exclusivement en open data, le **Protocole du gouvernement français**. Le fichier comprend la …

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  2. data.gouv.fr

    Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Le jeu de données recense de manière exhaustive les protocoles de 1976 à 2020 pour chaque gouvernement, afin …

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  3. data.gouv.fr

    Protocole des J.A.A.I.

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … OPENDATA/Protocole_des_JAAI/DILA_ProtocoleJAAI_Presentation20170510.pdf) L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS …

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  4. data.gouv.fr

    SARDE

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … accéder au répertoire des données SARDE sous le protocole ftp cliquer ici](ftp://echanges.dila.gouv.fr/SARDE …

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  5. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  6. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  7. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des GREFFES BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  9. data.gouv.fr

    COMPTES ASSOCIATIONS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  10. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …

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  11. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …

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  12. data.gouv.fr

    Fiscalité et foncier : répartition des zones à enjeux dans la région

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026

    … La méthodologie comprend un protocole pour mesurer la structure de la propriété en France, intégrant la correction de …

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  13. data.gouv.fr

    Bathymétrie département des Alpes Maritimes - Année 2022

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    … Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …

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  14. data.gouv.fr

    BALO

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  15. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  16. data.gouv.fr

    INFO-FINANCIERE

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  17. data.gouv.fr

    Contrat de plan Etat Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 5 May 2026

    … les Conventions d’ambition territoriale (CAT) et les protocoles sectoriels (enseignement supérieur, recherche, culture, etc.). Cette programmation constitue …

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  18. data.gouv.fr

    BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  19. data.gouv.fr

    BOAMP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  20. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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