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43 datasets for “protocol”
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Protocole du Gouvernement
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
La DILA met à disposition, exclusivement en open data, le **Protocole du gouvernement français**. Le fichier comprend la …
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Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Le jeu de données recense de manière exhaustive les protocoles de 1976 à 2020 pour chaque gouvernement, afin …
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Protocole des J.A.A.I.
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… OPENDATA/Protocole_des_JAAI/DILA_ProtocoleJAAI_Presentation20170510.pdf) L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS …
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SARDE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… accéder au répertoire des données SARDE sous le protocole ftp cliquer ici](ftp://echanges.dila.gouv.fr/SARDE …
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Questions-Réponses de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
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Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
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Liste des GREFFES BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
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COMPTES ASSOCIATIONS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …
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Fiscalité et foncier : répartition des zones à enjeux dans la région
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
… La méthodologie comprend un protocole pour mesurer la structure de la propriété en France, intégrant la correction de …
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Bathymétrie département des Alpes Maritimes - Année 2022
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …
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BALO
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
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ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
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INFO-FINANCIERE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
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Contrat de plan Etat Région 2021-2027
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 5 May 2026
… les Conventions d’ambition territoriale (CAT) et les protocoles sectoriels (enseignement supérieur, recherche, culture, etc.). Cette programmation constitue …
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BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
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BOAMP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
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