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79 datasets for “prefectures”
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Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 May 2022
Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police * * * Le Département intervient dans …
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Couverture des rendez-vous en préfecture sur le portail rdv-prefecture.interieur.gouv.fr
Albert AulanUpdated 19 Aug 2026
Relevé ouvert de ce qui est réservable sur le portail officiel de prise de rendez-vous en préfecture …
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Zones de défense et de sécurité 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Jan 2017
Découpages des zones de défense et de sécurité modifiées en 2016 suite à la réforme territoriale des régions …
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures …
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Deliberations-Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 15 Nov 2022
… Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pour contrôle de légalité. Les …
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Affiches électorales
Département des Hauts-de-SeineUpdated 15 Sept 2021
… clés** Archives départementales, Préfecture des Hauts-de-Seine, Sous-Préfecture de Boulogne-Billancourt, Sous-Préfecture d’Antony, élections …
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Annuaire des services publics locaux
Christian QuestUpdated 29 Feb 2016
Conversion des données de l'annuaire des services publics concernant les administrations et **services publics locaux**. Ce fichier …
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Compte Administratif 2023 de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 24 Jul 2024
… Les codes sont issus du fichier totem envoyé à la préfecture pour le contrôle de légalité.
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Arrêtés d’interdiction d’habiter
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026
Il s’agit d’Arrêtés pris par la Préfecture pour motif d’insalubrité ou de logement impropre à …
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Budget Primitif 2023
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Apr 2026
… Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …
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Budget Primitif 2024 de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jul 2024
… Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …
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Accessibilité des établissements recevant du public - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 6 Nov 2026
… Pour en savoir plus… Retrouvez sur le site de la Préfecture de la Haute-Garonne, la [liste des …
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Couverture des listes préfectorales de vidangeurs agréés (assainissement non collectif)
Vidangeur-Agréé.frUpdated 19 Oct 2026
… Ce jeu ne contient pas la liste nominative des titulaires, qui reste consultable sur les documents des préfectures …
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Répertoire national des élus locaux : Municipaux des 40 communes membres de Grand Poitiers CU
Grand Poitiers Open DataUpdated 10 Mar 2022
… Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact …
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Budget Primitif 2025 de la Région Occitanie (Crédits de paiement)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2025
… Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …
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ELECTIONS - Répertoire_national_élus_locaux
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact …
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Répertoire national des élus locaux - Communautaires de Grand Poitiers CU
Grand Poitiers Open DataUpdated 15 Jul 2022
… Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures …
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Budget Primitif 2025 de la Région Occitanie (autorisations de programme/ autorisations d'engagement)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2025
… Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …
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Référentiel des associations - Angers
Région des Pays de la LoireUpdated 7 Jun 2018
… Si le N° Préfecture est préfixé d'un " W ", alors il s'agit d'un n° RNA [Répertoire …
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Conseillers municipaux du Morbihan (Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux)
Ville de LanesterUpdated 27 Nov 2020
… Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures …
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