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  1. data.gouv.fr

    Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 May 2022

    Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police * * * Le Département intervient dans …

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  2. data.gouv.fr

    Couverture des rendez-vous en préfecture sur le portail rdv-prefecture.interieur.gouv.fr

    Albert AulanUpdated 19 Aug 2026

    Relevé ouvert de ce qui est réservable sur le portail officiel de prise de rendez-vous en préfecture …

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  3. data.gouv.fr

    Zones de défense et de sécurité 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Jan 2017

    Découpages des zones de défense et de sécurité modifiées en 2016 suite à la réforme territoriale des régions …

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  4. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS - Journal_officiel

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures …

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  5. data.gouv.fr

    Deliberations-Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 15 Nov 2022

    … Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pour contrôle de légalité. Les …

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  6. data.gouv.fr

    Affiches électorales

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 15 Sept 2021

    … clés** Archives départementales, Préfecture des Hauts-de-Seine, Sous-Préfecture de Boulogne-Billancourt, Sous-Préfecture d’Antony, élections …

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  7. data.gouv.fr

    Annuaire des services publics locaux

    Christian QuestUpdated 29 Feb 2016

    Conversion des données de l'annuaire des services publics concernant les administrations et **services publics locaux**. Ce fichier …

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  8. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2023 de la Région Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 24 Jul 2024

    … Les codes sont issus du fichier totem envoyé à la préfecture pour le contrôle de légalité.

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  9. data.gouv.fr

    Arrêtés d’interdiction d’habiter

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026

    Il s’agit d’Arrêtés pris par la Préfecture pour motif d’insalubrité ou de logement impropre à …

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  10. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2023

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Apr 2026

    … Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …

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  11. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2024 de la Région Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jul 2024

    … Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …

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  12. data.gouv.fr

    Accessibilité des établissements recevant du public - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 6 Nov 2026

    … Pour en savoir plus… Retrouvez sur le site de la Préfecture de la Haute-Garonne, la [liste des …

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  13. data.gouv.fr

    Couverture des listes préfectorales de vidangeurs agréés (assainissement non collectif)

    Vidangeur-Agréé.frUpdated 19 Oct 2026

    … Ce jeu ne contient pas la liste nominative des titulaires, qui reste consultable sur les documents des préfectures …

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  14. data.gouv.fr

    Répertoire national des élus locaux : Municipaux des 40 communes membres de Grand Poitiers CU

    Grand Poitiers Open DataUpdated 10 Mar 2022

    … Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact …

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  15. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2025 de la Région Occitanie (Crédits de paiement)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2025

    … Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …

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  16. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Répertoire_national_élus_locaux

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact …

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  17. data.gouv.fr

    Répertoire national des élus locaux - Communautaires de Grand Poitiers CU

    Grand Poitiers Open DataUpdated 15 Jul 2022

    … Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures …

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  18. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2025 de la Région Occitanie (autorisations de programme/ autorisations d'engagement)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2025

    … Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …

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  19. data.gouv.fr

    Référentiel des associations - Angers

    Région des Pays de la LoireUpdated 7 Jun 2018

    … Si le N° Préfecture est préfixé d'un " W ", alors il s'agit d'un n° RNA [Répertoire …

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  20. data.gouv.fr

    Conseillers municipaux du Morbihan (Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux)

    Ville de LanesterUpdated 27 Nov 2020

    … Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures …

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