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81 datasets for “declaration-prealable”
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Emprises des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) et Projet Urbain Partenarial (PUP)
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Nov 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
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PLU - Périmètres des zones de stationnement
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 23 Mar 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
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PLU - Règlement graphique et écrit détaillé
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 6 Nov 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
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Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… sous-sol, et soumis à autorisation ou à déclaration préalable, doit verser une redevance d'archéologie préventive (RAP …
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PLU - Plans de zonages PDF
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 23 Mar 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
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PLU - Planches PDF du plan de vigilance
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Nov 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… La déclaration préalable est obligatoire sous peine d'annulation de la vente. La commune dispose d'un délai …
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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) communale, intercommunale et métropolitaine
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 23 Mar 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… La déclaration préalable est obligatoire sous peine d'annulation de la vente. La commune dispose d'un délai …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 23 Mar 2021
… date de création du lotissement (date et type de décision), nom, type de lotissement (déclaration préalable, permis d …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
… date de création du lotissement (date et type de décision), nom, type de lotissement (déclaration préalable, permis d …
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PLU - Ceinture verte étendue
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 24 Jul 2024
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
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PC-DP logements - Sitadel - GPS - depuis 2017 - màj trimestrielle
sitadelUpdated 14 Oct 2026
Issu de la base Sitadel - Permis de construire et déclarations préalables d'urbanisme sur le territoire de GPS …
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PC-DP locaux - Sitadel - GPS - depuis 2013
sitadelUpdated 19 Feb 2026
Issu de la base Sitadel - Permis de construire et déclarations préalables sur le territoire de GPS des locaux …
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PA - Permis d'Aménager - Sitadel - GPS - depuis 2013 - màj trimestrielle
sitadelUpdated 14 Oct 2026
Issu de la base Sitadel - Permis d'aménager et déclarations préalables d'urbanisme sur le territoire de GPS …
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Sites inscrits en région Île-de-France
DRIEAT Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… Cette déclaration préalable est adressée au préfet de département, qui recueille l'avis de l'architecte des Bâtiments …
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Sites inscrits en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… Cette déclaration préalable est adressée au préfet de département, qui recueille l'avis de l'architecte des Bâtiments …
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Périmètres de Prise en Considération (PPC)
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Nov 2026
… urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… précitée, l’opérateur est autorisé à déposer une Déclaration Préalable ou un Permis de Construire sans que cette …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… précitée, l’opérateur est _autorisé_ à déposer une Déclaration Préalable ou un Permis de Construire _sans que cette …
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