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Search results for rattachement

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628 datasets for “rattachement”

  1. data.gouv.fr

    Bassin Scolaire – Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Bassin Scolaire – Ville de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 13 Nov 2026

    … A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)

    Département de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026

    Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : - l’Établissement Public …

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  5. data.gouv.fr

    Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …

    • CSV
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  6. data.gouv.fr

    Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026

    Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : \- l’Établissement Public …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2024

    OFGLUpdated 8 Aug 2024

    … Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2023

    OFGLUpdated 17 Mar 2025

    … Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …

    • CSV
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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2025

    OFGLUpdated 17 Mar 2025

    … Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    canton_image

    Département de l'IsèreUpdated 2 Feb 2021

    illustration de l'aire de rattachement du canton

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  11. data.gouv.fr

    Sectorisation des écoles de la Ville de Saint-Etienne

    Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025

    … le secteur géographique rattaché à une école, l'ID_ECOLE de l'école de rattachement) - Les secteurs d …

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  12. data.gouv.fr

    canton_image

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 2 Feb 2021

    illustration de l'aire de rattachement du canton

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Carte scolaire de l'enseignement primaire de Rennes

    Rennes MétropoleUpdated 29 Feb 2024

    Cette couche contient les informations liées aux périmètres scolaires (appelés aussi "carte scolaire") rattachées aux adresses de la …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Secteurs de vote

    Updated 12 Nov 2026

    Les secteurs de vote rattachés aux bureaux de vote sur la commune de Sèvres.

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    • ODS API
  15. data.gouv.fr

    Carte scolaire de l'enseignement primaire de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Feb 2024

    Cette couche contient les informations liées aux périmètres scolaires (appelés aussi "carte scolaire") rattachées aux adresses de la …

    • CSV
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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 11 Feb 2021

    … Nomenclature (identifiant de la branche principale rattachée) nom_theme_principal : Nomenclature (nom du thème rattaché) nom_activite_principale …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    IRA - Méthodologies

    Updated 4 Sept 2025

    Jeu de données permettant d'alimenter les notes méthodologiques rattachés à chaque indicateur de la page Ma Région .

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  18. data.gouv.fr

    Organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Feb 2021

    … Nomenclature (identifiant de la branche principale rattachée) nom_theme_principal : Nomenclature (nom du thème rattaché) nom_activite_principale …

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  19. data.gouv.fr

    Carte scolaire

    DELETED DELETEDUpdated 9 Jan 2018

    Liste des écoles de rattachement par rapport à une adresse.

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    INSEE - Départements

    INSEEUpdated 24 Jun 2019

    Ce jeu de données liste tous les départements français , avec leurs codes INSEE, noms et rattachement régional et …

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    • ODS API
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