Search results for rattachement
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628 datasets for “rattachement”
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Bassin Scolaire – Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …
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Bassin Scolaire – Ville de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 13 Nov 2026
… A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …
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Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …
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Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)
Département de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026
Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : - l’Établissement Public …
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Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …
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Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026
Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : \- l’Établissement Public …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2024
OFGLUpdated 8 Aug 2024
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2023
OFGLUpdated 17 Mar 2025
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2025
OFGLUpdated 17 Mar 2025
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
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canton_image
Département de l'IsèreUpdated 2 Feb 2021
illustration de l'aire de rattachement du canton
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Sectorisation des écoles de la Ville de Saint-Etienne
Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025
… le secteur géographique rattaché à une école, l'ID_ECOLE de l'école de rattachement) - Les secteurs d …
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canton_image
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 2 Feb 2021
illustration de l'aire de rattachement du canton
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Carte scolaire de l'enseignement primaire de Rennes
Rennes MétropoleUpdated 29 Feb 2024
Cette couche contient les informations liées aux périmètres scolaires (appelés aussi "carte scolaire") rattachées aux adresses de la …
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Secteurs de vote
Updated 12 Nov 2026
Les secteurs de vote rattachés aux bureaux de vote sur la commune de Sèvres.
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Carte scolaire de l'enseignement primaire de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Feb 2024
Cette couche contient les informations liées aux périmètres scolaires (appelés aussi "carte scolaire") rattachées aux adresses de la …
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Organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 11 Feb 2021
… Nomenclature (identifiant de la branche principale rattachée) nom_theme_principal : Nomenclature (nom du thème rattaché) nom_activite_principale …
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IRA - Méthodologies
Updated 4 Sept 2025
Jeu de données permettant d'alimenter les notes méthodologiques rattachés à chaque indicateur de la page Ma Région .
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Organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Feb 2021
… Nomenclature (identifiant de la branche principale rattachée) nom_theme_principal : Nomenclature (nom du thème rattaché) nom_activite_principale …
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Carte scolaire
DELETED DELETEDUpdated 9 Jan 2018
Liste des écoles de rattachement par rapport à une adresse.
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INSEE - Départements
INSEEUpdated 24 Jun 2019
Ce jeu de données liste tous les départements français , avec leurs codes INSEE, noms et rattachement régional et …
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