Search results for rattachement
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510 datasets for “rattachement”
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010
DBUpdated 13 Dec 2018
rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010
DBUpdated 13 Dec 2018
rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.
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Aire de rattachement des CMS
Département de l'IsèreUpdated 1 Nov 2026
Aire de rattachement des centres médico-sociaux du département de l'Isère. Chaque commune iséroise est couverte par …
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Adresses de rattachement des quartiers – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier le quartier auquel son adresse est rattachée, elle précise : Identifiant …
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Adresses de rattachement des bureaux de vote – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… bis, ter.) Le numéro du bureau de vote de rattachement Le nom du centre de vote de rattachement
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Cartographie des secteurs scolaires maternelles Blagnac
Ville de BlagnacUpdated 6 Jun 2019
Localisation des secteurs scolaires et écoles maternelles de Blagnac.
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Cartographie des secteurs scolaires élémentaires Blagnac
Ville de BlagnacUpdated 6 Jun 2019
Localisation des secteurs scolaires et écoles élémentaires de Blagnac.
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Adresses de rattachement des établissements scolaires – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'établissement scolaire auquel son adresse est rattachée, elle précise …
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Adresses de rattachement des îlots IRIS – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'îlot Iris auquel son adresse est rattachée, elle précise …
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Bassin Scolaire – Ville de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 13 Nov 2026
… A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …
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Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …
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Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)
Département de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026
Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : - l’Établissement Public …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2024
OFGLUpdated 8 Aug 2024
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2023
OFGLUpdated 17 Mar 2025
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2025
OFGLUpdated 17 Mar 2025
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
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canton_image
Département de l'IsèreUpdated 2 Feb 2021
illustration de l'aire de rattachement du canton
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Sectorisation des écoles de la Ville de Saint-Etienne
Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025
… le secteur géographique rattaché à une école, l'ID_ECOLE de l'école de rattachement) - Les secteurs d …
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Secteurs des bureaux de vote de la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …
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Secteurs des bureaux de vote de la commune de Vénissieux
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …
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Secteurs des bureaux de vote de la commune de Chassieu
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …
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