Search results for parc-public
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23 datasets for “parc-public”
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Parcs publics
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
Jeu de données des espaces verts de la Ville de Versailles.Ce jeu de données contient : - les arbres …
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[Observatoire habitat] Statut au titre de la loi SRU
Métropole Aix-Marseille-Provence, DDTM13, DDTM83, DDT84Updated 30 Oct 2021
L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …
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Public parks and gardens located on the territory of the City of Brussels
City of Brussels/Data ManagementUpdated 13 Nov 2026
Public parks and gardens located on the territory of the City of Brussels Brussels is one of the …
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[Observatoire habitat] Taux de logement social au titre de la loi SRU depuis 2010
Métropole Aix-Marseille-Provence, DDTM13, DDTM83, DDT84Updated 30 Nov 2021
L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …
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[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 17 Dec 2025
L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …
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[Observatoire habitat] Logements sociaux des bailleurs sociaux (RPLS open data)
Service des Données et Etudes Statistiques (SDES)Updated 30 Mar 2022
Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).
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[Observatoire habitat] Catalogue des jeux de données sur l'habitat
Producteurs mutliplesUpdated 13 Nov 2026
… données mises à disposition concernent des problématiques diverses : parc public, parc privé, lutte contre l’habitat indigne, zonages …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Les nichoirs pour les oiseaux
Ville de LiègeUpdated 13 Feb 2019
Le jeu de données présente les nichoirs pour les oiseaux disposés dans les parcs publics par la Ville …
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Les nichoirs pour les oiseaux
Ville de LiègeUpdated 13 Feb 2019
Le jeu de données présente les nichoirs pour les oiseaux disposés dans les parcs publics par la Ville …
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Les hôtels à insectes
Ville de LiègeUpdated 13 Feb 2019
Le jeu de données présente les hôtels à insectes disposés dans les parcs publics par la Ville de …
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Les hôtels à insectes
Ville de LiègeUpdated 13 Feb 2019
Le jeu de données présente les hôtels à insectes disposés dans les parcs publics par la Ville de …
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[Observatoire habitat] Statistiques communales sur la vacance de longue durée des logements du parc privé (LOVAC)
DGFIP, CeremaUpdated 4 May 2023
… 1er janvier N-1 (la vacance dans le parc public est mieux appréhendée via le RPLS). Ce jeu …
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[Observatoire habitat] Vacance de longue durée des logements du parc privé à l'Iris (LOVAC)
Ministère du logement, DGFIP, Cerema, Métropole Aix Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… 1er janvier N-1 (la vacance dans le parc public est mieux appréhendée via le RPLS). Ce jeu …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants …
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