Search results for non-batis
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50 datasets for “non-batis”
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Espaces non bâtis
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
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Emprises bâties et non baties
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés non baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties en 2018 appliqué par les communes …
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Volumes bâtis
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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Impôts locaux
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …
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Evolution de la fiscalité
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
… les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
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Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …
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Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 13 Jul 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 1 Nov 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
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Fiscalité locale des professionnels
DGFIPUpdated 22 May 2026
… Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …
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Alpage, bâti (Vasserot)
FNP 2021 d'après Alpage 2011 (A. L. Bethe)Updated 31 May 2021
Zones bâties et non bâties identifiées par des couleurs différentes sur les plans Vasserot. Chaque bâtiment est individualisé …
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Demande de valeurs foncières
DGFiPUpdated 18 May 2026
… Les biens concernés peuvent être bâtis (appartement et maison) ou non bâtis (parcelles et exploitations). Les données sont …
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Fiscalités des communes du Val2C - 2019
Direction générale des Finances publiquesUpdated 9 Jan 2025
… sur le foncier bâti - Taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale communes - CANGT
Direction Générale des FInances PubliquesUpdated 18 Jun 2026
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale des communes - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale - Millésimé
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)
Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026
Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …
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Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)
Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026
Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 20 Sept 2021
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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