Search results for modalis
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499 datasets for “modalis”
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parc_automobile_crit'air
https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/Updated 9 Mar 2023
… Les modalités du certificat de qualité de l’air sont disponibles sur le site : https://www.ecologie.gouv …
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Proportion des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de flotte
Île-de-France MobilitésUpdated 27 Oct 2025
… Il fixe les termes et les modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et très faibles …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …
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Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (surfacique)
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal …
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Stations de recharge Vaucluse'Elec sur le territoire de la CoVe
Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026
… prises, et de donner des informations sur les modalités d'accès et de recharge. **Origine :** Points placés en …
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Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (linéaire)
Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026
… écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… les **langues et les sports** proposés sont diffusés ici par simple **liste alphabétique.** Pour en connaître les modalités …
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RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 22 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
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Interne - Population des communes 2012-2025
Updated 29 Jul 2026
… également disponibles dans ce jeu de données, bien que Mayotte fasse l'objet de modalités de recensement spécifiques.
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Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024
… Il prend la forme d’un document qui planifie les modalités de gestion opérationnelle de la crise. Ce …
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RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 22 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
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Données dendrométriques et phénologiques d'un dispositf de pin maritime et bouleau verruqueux
Albet, AudreyUpdated 16 Jan 2024
… Nous nous servirons donc de ce dispositif (plus particulièrement des modalités Pins / Bouleaux / Pin-Bouleaux), pour étudier les …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …
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French survey on production contract in agriculture
Magrini, Marie-BenoîtUpdated 23 Aug 2021
… Ce questionnaire a pour objectif de recueillir des informations sur les modalités d’usage des contrats de production …
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RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Respect de l …
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Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façade avec baies créant des vues
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal .
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RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Respect de l …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale et de la Jeunesse
SAAM-Ministère de l'Éducation nationaleUpdated 20 Oct 2026
… L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel du …
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Immobilisations - Etat des Sorties 2013 - 2017
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… Il retrace donc : - Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …
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RSU 2022 - Formation - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
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