Search results for cotisations
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141 datasets for “cotisations”
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Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)
DGFIPUpdated 11 May 2026
… bâties (TFPB) ; la taxe d'habitation (TH) ; la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; la taxe spéciale d'équipement …
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Rémunérations les plus élevées des agents d'Agglopolys
AgglopolysUpdated 23 Jul 2024
… intègrent les rémunérations principales dont les cotisations salariales ; les accessoires de rémunération ; les primes et indemnités qui font …
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Rémunérations les plus élevées du personnel de la Ville de Blois
Ville de BloisUpdated 23 Jul 2024
… intègrent les rémunérations principales dont les cotisations salariales ; les accessoires de rémunération ; les primes et indemnités qui font …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Nombre annuel de délais de paiement octroyés par les Urssaf
UrssafUpdated 17 Jul 2025
… toutes catégories de cotisants. Source : Urssaf GLOSSAIRE NB : la colonne ancienne région correspondant à l'organisation des Urssaf …
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Conservatoires - Nombre d'élèves inscrits par saison
Seine OuestUpdated 23 Jan 2026
… est comptabilisé deux fois, une fois en musique et une fois en danse puisqu’il cotise deux cursus).
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Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé à la Réunion
Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 Apr 2023
… Urssaf Précisions méthodologiques - la masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. - la part de l …
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Fiscalités des communes du Val2C - 2019
Direction générale des Finances publiquesUpdated 9 Jan 2025
… votés par les communes suivants : - Taxe d'habitation - Cotisation foncière des entreprises - Taxe sur le foncier bâti - Taxe …
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Fiscalité locale communes - CANGT
Direction Générale des FInances PubliquesUpdated 18 Jun 2026
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Fiscalité locale des communes - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Résultats des enquêtes de satisfaction
UrssafUpdated 5 Jul 2024
… et note globale par organisme. Taux de satisfaction : Cotisants se déclarant « Tout à fait satisfait(e) » et « Plutôt …
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Fiscalité locale - Millésimé
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
INSEEUpdated 24 Sept 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
INSEEUpdated 31 Aug 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 20 Sept 2021
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - Corse
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Nombre de travailleurs indépendants, par département
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… Ces données comptabilisent des comptes de cotisants et non des individus. Elles n’intègrent pas les exploitants agricoles …
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