Search results for non-batis
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50 datasets for “non-batis”
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - Corse
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité directe votée - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025
… Foncier Non Bâti - TEOM : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - THRS : Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale des Communes de Bordeaux Métropole - Millésimé 2018-2019
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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- data.gouv.fr
Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Attribut GENRE = PLANTPUB Terrain urbain cultivé et terrain non bâti pour le maintien des continuités écologiques (TUCCE) : Au …
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[Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 19 Apr 2022
… l'application de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - - pour un logement vacant : l’application …
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Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales
data.gouvUpdated 22 Apr 2024
… Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature …
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Espace proche du rivage
CETE Normandie-CentreUpdated 16 May 2025
… activités rencontrées, modes d'urbanisation identifiés ; les composantes principales du paysage bâti ou non bâti.
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Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales
DGFIPUpdated 25 Mar 2021
… Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature …
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Bouqueval (95094) 1827-1828. Cadastral plan
Pierrick TigreatUpdated 20 Jun 2023
… liés à l’état des section des propriétés non bâties et bâtie (Arch. V.-O. : cote 3 P …
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Superficie résidentielle par habitant de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 2 Dec 2024
… les logements, mais aussi leurs annexes bâties et non bâties. A partir de la situation au 01/01 …
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Superficie résidentielle par habitant de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 25 Nov 2024
… les logements, mais aussi leurs annexes bâties et non bâties. A partir de la situation au 01/01 …
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- ODS API
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Superficie résidentielle par habitant de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… les logements, mais aussi leurs annexes bâties et non bâties. A partir de la situation au 01/01 …
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- data.gouv.fr
Site patrimonial remarquable
Ville de RoubaixUpdated 25 Sept 2026
… La plupart des travaux réalisés sur des immeubles bâtis ou non bâtis, comme une cour ou un jardin …
- WEB PAGE
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Fiscalité locale des particuliers
DGFIPUpdated 21 May 2026
… Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …
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Fiscalité locale des particuliers - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …
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Fiscalité locale des professionnels - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …
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Négatif des îlots géographiques sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 2 Dec 2020
… emprise de la chaussée ou des espaces publics non bâtis (à l'inverse des pâtés de maison). Selon …
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Antoing - Points et lignes de vue remarquables
Service public de Wallonie (SPW)Updated 18 Oct 2021
… des vues exceptionnelles sur un paysage bâti ou non bâti. Les actes et travaux soumis à permis peuvent …
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