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50 datasets for “non-batis”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des Communes - Millésimé - Corse

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité directe votée - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025

    … Foncier Non Bâti - TEOM : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - THRS : Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des Communes - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des Communes de Bordeaux Métropole - Millésimé 2018-2019

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  6. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Attribut GENRE = PLANTPUB Terrain urbain cultivé et terrain non bâti pour le maintien des continuités écologiques (TUCCE) : Au …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue

    Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 19 Apr 2022

    … l'application de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - - pour un logement vacant : l’application …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

    data.gouvUpdated 22 Apr 2024

    … Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Espace proche du rivage

    CETE Normandie-CentreUpdated 16 May 2025

    … activités rencontrées, modes d'urbanisation identifiés ; les composantes principales du paysage bâti ou non bâti.

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

    DGFIPUpdated 25 Mar 2021

    … Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Bouqueval (95094) 1827-1828. Cadastral plan

    Pierrick TigreatUpdated 20 Jun 2023

    … liés à l’état des section des propriétés non bâties et bâtie (Arch. V.-O. : cote 3 P …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Superficie résidentielle par habitant de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 2 Dec 2024

    … les logements, mais aussi leurs annexes bâties et non bâties. A partir de la situation au 01/01 …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Superficie résidentielle par habitant de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 25 Nov 2024

    … les logements, mais aussi leurs annexes bâties et non bâties. A partir de la situation au 01/01 …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Superficie résidentielle par habitant de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026

    … les logements, mais aussi leurs annexes bâties et non bâties. A partir de la situation au 01/01 …

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  15. data.gouv.fr

    Site patrimonial remarquable

    Ville de RoubaixUpdated 25 Sept 2026

    … La plupart des travaux réalisés sur des immeubles bâtis ou non bâtis, comme une cour ou un jardin …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des particuliers

    DGFIPUpdated 21 May 2026

    … Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des particuliers - Géo

    DGFIPUpdated 21 May 2026

    … Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des professionnels - Géo

    DGFIPUpdated 21 May 2026

    … Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Négatif des îlots géographiques sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 2 Dec 2020

    … emprise de la chaussée ou des espaces publics non bâtis (à l'inverse des pâtés de maison). Selon …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Antoing - Points et lignes de vue remarquables

    Service public de Wallonie (SPW)Updated 18 Oct 2021

    … des vues exceptionnelles sur un paysage bâti ou non bâti. Les actes et travaux soumis à permis peuvent …

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“non-batis” datasets · Open Data Finder