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5,149 datasets for “fonctionnement”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017

    Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2018

    Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Apr 2019

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2018 par la Région Centre-Val …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - Millésimé - France

    Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026

    Liste de référence des références fonctionnelles utilisées dans les actes budgétaires des collectivités locales françaises. Elle complète les …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - 2013 à 2022

    Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026

    … Il contient la liste des références fonctionnelles des actes budgétaires de 2013 à 2022.

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Évolution et perspectives de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Recettes de fonctionnement à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    … origine de l'enveloppe financière en matière de fonctionnement entre 2005 et 2021. Autres produits = produits exceptionnels, les …

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  7. data.gouv.fr

    Parc du Queyras - Espaces de fonctionnalité des zones humides du bassin versant du Guil

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Localisation des espaces de fonctionnalité des zones humides du bassin versant du Guil. Zonage délimité à dire d …

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  8. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Espace de mobilité fonctionnel initial

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025

    Espace de mobilité fonctionnel initial construit par combinaison de l'EDH, du lit moyen inclus dans l'Emax …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2019

    Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jul 2020

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2019 par la Région Centre …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2020

    Région Centre-Val de LoireUpdated 25 Mar 2021

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2020 par la Région Centre …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Dotation Globale de Fonctionnement des métropoles

    Direction générale des collectivités localesUpdated 17 Jun 2026

    La dotation globale de fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre comprend deux composantes : - la …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux par types de services à la population

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données présente les dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux par types de services à …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2021

    Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Feb 2022

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2021 par la Région Centre …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2022

    Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Nov 2023

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2022 par la Région Centre …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2023

    Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2024

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2023 par la Région Centre …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Fonctionnalités potentielles des zones humides du bassin versant de la Lizonne à l'échelle des unités hydrogéomorphologiques

    équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026

    Lien vers la fiche source Couche des fonctionnalités potentielles des zones humides à l'échelle des unités hydrogéomorphologiques …

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  17. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Dotation Globale de Fonctionnement des communes

    Direction générale des collectivités localesUpdated 26 Mar 2026

    La dotation globale de fonctionnement des communes est composée de : - la dotation forfaitaire des communes - la dotation de …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2019 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020

    Rapport d'activités concernant le contrôle de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2018 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Nov 2023

    Rapport d'activités concernant le contrôle de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non …

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