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5,149 datasets for “fonctionnement”
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2018
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Apr 2019
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2018 par la Région Centre-Val …
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Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Liste de référence des références fonctionnelles utilisées dans les actes budgétaires des collectivités locales françaises. Elle complète les …
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Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - 2013 à 2022
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
… Il contient la liste des références fonctionnelles des actes budgétaires de 2013 à 2022.
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Évolution et perspectives de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une …
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Recettes de fonctionnement à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
… origine de l'enveloppe financière en matière de fonctionnement entre 2005 et 2021. Autres produits = produits exceptionnels, les …
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Parc du Queyras - Espaces de fonctionnalité des zones humides du bassin versant du Guil
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Localisation des espaces de fonctionnalité des zones humides du bassin versant du Guil. Zonage délimité à dire d …
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Parc du Luberon - Espace de mobilité fonctionnel initial
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025
Espace de mobilité fonctionnel initial construit par combinaison de l'EDH, du lit moyen inclus dans l'Emax …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2019
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jul 2020
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2019 par la Région Centre …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2020
Région Centre-Val de LoireUpdated 25 Mar 2021
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2020 par la Région Centre …
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Dotation Globale de Fonctionnement des métropoles
Direction générale des collectivités localesUpdated 17 Jun 2026
La dotation globale de fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre comprend deux composantes : - la …
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Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux par types de services à la population
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données présente les dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux par types de services à …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Feb 2022
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2021 par la Région Centre …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2022
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Nov 2023
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2022 par la Région Centre …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2023
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2024
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2023 par la Région Centre …
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Fonctionnalités potentielles des zones humides du bassin versant de la Lizonne à l'échelle des unités hydrogéomorphologiques
équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026
Lien vers la fiche source Couche des fonctionnalités potentielles des zones humides à l'échelle des unités hydrogéomorphologiques …
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle
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Dotation Globale de Fonctionnement des communes
Direction générale des collectivités localesUpdated 26 Mar 2026
La dotation globale de fonctionnement des communes est composée de : - la dotation forfaitaire des communes - la dotation de …
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Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020
Rapport d'activités concernant le contrôle de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non …
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Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2018 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Nov 2023
Rapport d'activités concernant le contrôle de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non …
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