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228 datasets for “assemblees”
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Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Nov 2026
Décisions de l'assemblée ou du Président Les élus régionaux se réunissent, au moins 5 fois par an …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 15 Mar 2022
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …
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Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 May 2023
Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021 …
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Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. Les procès-verbaux d'une séance sont mis en …
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🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est …
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[>2025] 🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 11 Dec 2024
Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est …
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Liste des rapports votés en 2011
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
Tous les rapports votés en 2011 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de …
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Liste des rapports votés en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2014
Tous les rapports votés en 2012 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de …
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Liste des rapports votés en 2013
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2014
Tous les rapports votés en 2013 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de …
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Représentation du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2023
Le Département de Loire-Atlantique est appelé à être représenté au sein de différentes instances, publiques ou non …
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. Description du …
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📑 Ordres du jour et listes des délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données rassemble les ordres du jour et les listes des délibérations du Conseil Municipal de …
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Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données comprend les arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux. Arrêté : Acte relevant des pouvoirs propres …
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Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault
Conseil Départemental de l'HéraultUpdated 9 Jun 2026
Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault. Rendez-vous sur la page Délibérations sur Hérault.fr , pour consulter …
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Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
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Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 30 May 2018
Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018 Dans le jeu de données, les …
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Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports …
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Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2026
… Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des …
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Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Oct 2026
… Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des …
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SCDL - Commission Permanente - délibérations - 2022
Updated 14 Mar 2022
… adoptées à l'issue d'un vote en assemblée. La répartition des suffrages permet de mesurer le niveau …
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